Notions et composantes
En vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (2012)
Document patrimonial. Selon le cas, un support sur lequel est portée une information intelligible sous forme de mots, de son sou d’images, délimitée et structurée de façon tangible ou logique, ou cette information elle-même, qui présente un intérêt pour sa valeur artistique, emblématique, ethnologique, historique, scientifique ou technologique, notamment des archives, un livre ou une œuvre audiovisuelle.
En vertu de la Politique du patrimoine de la Ville de Montréal (2005)
Le patrimoine archivistique comprend des plans, des photographies, des films, des enregistrements sonores et informatiques et des documents écrits témoignant des réalisations d’une foule de personnes et d’institutions ayant œuvré à Montréal. «il constitue l’ensemble des documents produits ou reçus par une personne ou un organisme pour ses besoins ou dans l’exercice de ses activités et conservés pour leur valeur d’information générale.