Catalogue des items de soumission au bordereau des DTNI

2026-03-31 : Cette version remplace celle du 20250502.

2025-05-02 : Cette version remplace celle du 20250331 avec le changement de la nomenclature des deux items du DTNI-12A.

2025-03-31 :  Cette version remplace celle du 20191125, avec le changement de nom du document.

2019-11-25 : Mise à jour de la liste des items de soumission des DTNI à la suite de l'émission des modificatifs le 30 octobre 2019.

2019-05-13 : Première mise en ligne.