Bienvenue sur ce site regroupant toute la documentation pour l'élaboration d'appels d'offres publics et de la gestion contractuelle d'exécution de travaux de la Ville de Montréal. Dans un souci d'harmoniser les façons de faire à la Ville, les documents ont été uniformisés pour une utilisation élargie par les arrondissements et services de la Ville de Montréal. Cette documentation s'adresse principalement aux employés de la Ville impliqués dans les processus d'élaboration d'appel d'offres public, de sollicitation des marchés, d'adjudication de contrat et de gestion contractuelle dans le cadre d'exécution de travaux.
Ainsi, se retrouve sur ce site l'ensemble des documents de référence nécessaires à chacune des étapes des processus mentionnés précédemment, soit notamment des encadrements administratifs, des procédures, des modèles de lettre, des formulaires, etc. Un guide est également disponible expliquant chacune des démarches à suivre pour l'élaboration d'un appel d'offres public d'exécution de travaux jusqu'à la fermeture du contrat. Il décrit de plus les tâches à effectuer et détermine les documents à utiliser qui peuvent être téléchargés sur le site.
À noter que, dans le cadre de l'élaboration d'un appel d'offres, les seuls documents obligatoires à intégrer au cahier des charges et à compléter sont les «instructions aux soumissionnaires» ainsi que le "cahier des clauses administratives générales". Tous les autres documents disponibles sur ce site sont des documents de support et de référence pour les employés de la Ville. De plus, les cahiers des charges spécifiques aux appels d'offres émis par la Ville continuent d'être publiés sur le système électronique d'appels d'offres (SEAO).
Tous les documents étant mis à jour en continu, une consultation fréquente du site est recommandée afin de bénéficier de la plus récente documentation.
ATTENTION
Certains documents comportent du texte complémentaire masqué (qui n'apparaît pas à l'impression). Pour l'afficher à l'écran dans les documents Word, se rendre dans l'onglet FICHIER> OPTION> AFFICHAGE, et cocher l'option TEXTE MASQUÉ.
Questions
Pour toute question relative à la documentation, veuillez communiquer avec le Service de l'approvisionnement à l'adresse suivante : comiterevision@montreal.ca
