Habitation et urbanisme

Projets 2023

• Règlement pour une métropole mixte: Bilan des deux premières années de mise en oeuvre - Développement économique et urbain et l'habitation
• Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments - Développement économique et urbain et l'habitation
• Survol de l'aide financière pour les travaux de stabilisation et de la réglementation liée aux vibrations: Étude de la motion CM22 0531 - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2022

• Certification propriétaire responsable et registre des loyers - Développement économique et urbain et l'habitation
• Modifications proposées au schéma d'aménagement et de développement de Montréal: Changements de grandes affectations dans les arrondissements d'Anjou et de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve ainsi que dans le Technoparc de l'arrondissement Saint-Laurent
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de la Ville de Montréal (17-055)
  Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2021

• Consultation sur les ensembles industriels d'intérêt patrimoniale - Culture, patrimoine, sports

Projet 2020

• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal pour intégrer une mixité des usages - Affectation du sol sur le site de la Brasserie Molson Coors dans l'arrondissement de Ville-Marie
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2019

• Règlement modifiant le Règlement sur la construction et la transformation de bâtiments- Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2018

• Les impacts du projets Royalmount- Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2017

• Règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de la Ville de Montréal - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2016

• La redynamisation des zones industrielles en mutation à Montréal
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal – projet d'aménagement de la Plage de Verdun
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• L'aménagement axé sur le transport collectif (Transit Oriented Development – TOD)
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal – projet d'aménagement de la Plage de l'Est
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2015

• Postes Canada : impacts de l'arrêt de la livraison du courrier à domicile
  Développement social et diversité montréalaise

Projets 2014

• Postes Canada : impacts de l'arrêt de la livraison du courrier à domicile
  Développement social et diversité montréalaise
• Projet de schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Schéma d'aménagement - Modifications proposées
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2013

• Bilan de l'action municipale pour l'amélioration de la salubrité des logements - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2011

• Règlement - Protection des bâtiments contre les refoulements d'égout
  Développement économique et urbain et habitation
• Règlement - La construction et la transformation des bâtiments
  Développement économique et urbain et habitation

Projet 2010

• Office municipal d'habitation de Montréal - Plan stratégique 2010-2014
  Mise en valeur du territoire (CM) et Grands équipements (CAG) 

Projets 2009

• Logement - Bilan de l'application de la réglementation sur la salubrité et l'entretien des logements et de son plan d'action
  Mise en valeur du territoire
• Logement - Modification au Règlement sur la salubrité et l'entretien des logements (03-096)
  Mise en valeur du territoire
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2007-2009
  Mise en valeur du territoire

Projet 2008

• Politique du patrimoine (2005) - Bilan 2008
  Mise en valeur du territoire

Projets 2007

• Logement - Rapport sur l'avancement de la mise en œuvre de la Stratégie d'inclusion des logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
  Mise en valeur du territoire
• Logement - Volet social du plan d'affaires 2006-2009 de l'Opération 15 000 logements
  Grands équipements
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2006-2007
  Mise en valeur du territoire

Projets 2006

• Grands parcs - Réseau
  Grands équipements
• Logement – Salubrité
  Mise en valeur du territoire
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2006
  Mise en valeur du territoire

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