Lettre d'adjudication de contrat

20210830 : Ajout du paragraphe sur l'évaluation du rendement et sur le montant du contrat pour fin d'assurances.

20180618 : Corrections apportées suite aux modifications du CCAG. Au 2e paragraphe, la référence à l'article 4.3.5.1 est remplacé par l'article 4.3.4.1. Modification au nom du cautionnement de paiement de la main-d'oeuvres, des Matériaux et services. Modification au nom de l'assurance chantier formule étendue. La référence à l'article 4.3.3.1 est remplacé par l'article 4.3.3.2.

20170531 : Correction apportée au numéro de l'article du CCAG cité en référence dans la lettre, relatif à la fourniture par l'entrepreneur des cautionnements: au lieu de référer à l'article 2.1.1.1, c'est plutôt à l'article 2.1.1. Ajout d'un paragraphe mentionnant le nom du représentant désigné ou du professionnel désigné de la Ville.

20161012 : modification de la mise en page, corrections de coquilles.

20160816 : première mise en ligne

20160819 : mise à jour de la mise en forme