Gabarit du cahier des clauses administratives spéciales - Bâtiment (CCAS)

2026-05-14 : Les chargés de projet municipaux impliqués dans la préparation des appels d’offres en exécution de travaux sont invités à consulter le lien dans la note pour accéder à la version à jour du CCAS - bâtiment. (Voir la note dans le fichier)

2024-02-01 : Cette version remplace celle du 2019-11-27.

2019-11-27 : Mise à jour du CCAS-Bâtiment en tenant compte des instructions aux soumissionnaires révisées le 27 novembre 2019.