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Ordres du jour et procès-verbaux

Sommaires décisionnels en vue du prochain conseil d’arrondissement

Les sommaires décisionnels sont mis à votre disposition à titre consultatif seulement. Certaines modifications pourraient être apportées selon les décisions qui seront prises au conseil. Ces sommaires n’ont aucune valeur juridique.

Consultez le sommaire décisionnel de la séance du conseil d'arrondissement du 7 juillet 2014. À noter que des changements pourront être apportés.

 
Année précédenteAnnée suivante
5 décembre  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[84 ko - 5 pages]
PDFProcès verbal
[288 ko - 27 pages]
7 novembre  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[89 ko - 3 pages]
PDFProcès verbal
[149 ko - 27 pages]
27 octobre  2011  19h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[51 ko - 1 pages]
PDFProcès verbal
[82 ko - 3 pages]
3 octobre  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[81 ko - 5 pages]
PDFProcès verbal
[182 ko - 21 pages]
6 septembre  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[105 ko - 6 pages]
PDFProcès verbal
[218 ko - 32 pages]
18 juillet  2011  11h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[53 ko - 2 pages]
PDFProcès verbal
[92 ko - 4 pages]
4 juillet  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[84 ko - 5 pages]
PDFProcès verbal
[207 ko - 28 pages]
16 juin  2011  11h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[50 ko - 1 pages]
PDFProcès verbal
[94 ko - 4 pages]
6 juin  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[81 ko - 4 pages]
PDFProcès verbal
[188 ko - 24 pages]
3 mai  2011  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[135 ko - 5 pages]
PDFProcès verbal
[250 ko - 24 pages]
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