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Ordres du jour et procès-verbaux

Les documents décisionnels sont mis à votre disposition à titre consultatif seulement. Certaines modifications pourraient être apportées selon les décisions qui seront prises au conseil. Ces documents n’ont aucune valeur juridique.

 
Année précédenteAnnée suivante
4 mai  2009  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[98 ko - 2 pages]
PDFProcès verbal
[115 ko - 18 pages]
6 avril  2009  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[74 ko - 3 pages]
PDFProcès verbal
[140 ko - 23 pages]
9 mars  2009  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[83 ko - 4 pages]
PDFProcès verbal
[214 ko - 35 pages]
12 février  2009  11h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[23 ko - 1 pages]
PDFProcès verbal
[44 ko - 3 pages]
2 février  2009  15h30
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[66 ko - 2 pages]
PDFProcès verbal
[83 ko - 12 pages]
19 janvier  2009  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Bureau d'arrondissement
5650, rue d'Iberville, 2e étage
PDF Ordre du jour
[78 ko - 3 pages]
PDFProcès verbal
[120 ko - 19 pages]
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