Habitation et urbanisme

Projets 2025

• Modification proposée au Schéma d’aménagement et de développement de Montréal — Introduction d’un nouvel indicateur stratégique et de cibles afin de répondre à la nouvelle orientation gouvernementale en aménagement du territoire - Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Réformer le Programme d'appui à l'acquisition résidentielle - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2024

• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de Montréal pour prendre en compte le Plan régional des milieux humides et hydriques, ainsi que des mesures de protection pour les milieux humides - Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de Montréal : changements apportés à l'encadrement des rives, du littoral et des zones inondables ainsi qu'aux grandes affectations du territoire; intégration du REM et d'aires TOD au schéma - Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projets 2023

• Règlement pour une métropole mixte: Bilan des deux premières années de mise en oeuvre - Développement économique et urbain et l'habitation
• Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments - Développement économique et urbain et l'habitation
• Survol de l'aide financière pour les travaux de stabilisation et de la réglementation liée aux vibrations: Étude de la motion CM22 0531 - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2022

• Certification propriétaire responsable et registre des loyers - Développement économique et urbain et l'habitation
• Modifications proposées au schéma d'aménagement et de développement de Montréal: Changements de grandes affectations dans les arrondissements d'Anjou et de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve ainsi que dans le Technoparc de l'arrondissement Saint-Laurent
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de la Ville de Montréal (17-055)
  Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2021

• Consultation sur les ensembles industriels d'intérêt patrimoniale - Culture, patrimoine, sports

Projet 2020

• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal pour intégrer une mixité des usages - Affectation du sol sur le site de la Brasserie Molson Coors dans l'arrondissement de Ville-Marie
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2019

• Règlement modifiant le Règlement sur la construction et la transformation de bâtiments- Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2018

• Les impacts du projets Royalmount- Développement économique et urbain et l'habitation

Projet 2017

• Règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de la Ville de Montréal - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2016

• La redynamisation des zones industrielles en mutation à Montréal
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal – projet d'aménagement de la Plage de Verdun
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• L'aménagement axé sur le transport collectif (Transit Oriented Development – TOD)
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Modification proposée au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal – projet d'aménagement de la Plage de l'Est
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2015

• Postes Canada : impacts de l'arrêt de la livraison du courrier à domicile
  Développement social et diversité montréalaise

Projets 2014

• Postes Canada : impacts de l'arrêt de la livraison du courrier à domicile
  Développement social et diversité montréalaise
• Projet de schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal
• Schéma d'aménagement - Modifications proposées
  Schéma d'aménagement et de développement de Montréal

Projet 2013

• Bilan de l'action municipale pour l'amélioration de la salubrité des logements - Développement économique et urbain et l'habitation

Projets 2011

• Règlement - Protection des bâtiments contre les refoulements d'égout
  Développement économique et urbain et habitation
• Règlement - La construction et la transformation des bâtiments
  Développement économique et urbain et habitation

Projet 2010

• Office municipal d'habitation de Montréal - Plan stratégique 2010-2014
  Mise en valeur du territoire (CM) et Grands équipements (CAG) 

Projets 2009

• Logement - Bilan de l'application de la réglementation sur la salubrité et l'entretien des logements et de son plan d'action
  Mise en valeur du territoire
• Logement - Modification au Règlement sur la salubrité et l'entretien des logements (03-096)
  Mise en valeur du territoire
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2007-2009
  Mise en valeur du territoire

Projet 2008

• Politique du patrimoine (2005) - Bilan 2008
  Mise en valeur du territoire

Projets 2007

• Logement - Rapport sur l'avancement de la mise en œuvre de la Stratégie d'inclusion des logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
  Mise en valeur du territoire
• Logement - Volet social du plan d'affaires 2006-2009 de l'Opération 15 000 logements
  Grands équipements
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2006-2007
  Mise en valeur du territoire

Projets 2006

• Grands parcs - Réseau
  Grands équipements
• Logement – Salubrité
  Mise en valeur du territoire
• Plan d'urbanisme - Bilan de la mise en œuvre 2006
  Mise en valeur du territoire

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