Comment améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal?

Commission responsable du dossier:

Commission sur les transports et les travaux publics

Avis public

• Avis public (2014-03-31) [52,5 ko - 1 page]

Invitation

• Invitation (2014-03-31) [23,6 ko - 1 page]

Communiqué

• Communiqué (2014-03-31) [104 ko - 2 pages]

Documents de consultation

• Les moyens d'améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et le service de taxi dans l'agglomération de Montréal - BTM (présentation publique) (2014-04-15) [4 Mo - 40 pages]
• Sécurité des chauffeurs de taxi - SPVM (présentation publique) (2014-04-15) [397,7 ko - 18 pages]
• Document de consultation (2014-03-31) [349,1 ko - 8 pages]

Mémoires

• Consulter la page des mémoires

Procès-verbaux

• Procès-verbal (2014-05-21) [28,4 ko - 4 pages]
• Procès-verbal (2014-05-12) [36 ko - 5 pages]
• Procès-verbal (2014-05-07) [36,8 ko - 6 pages]
• Procès-verbal (2014-04-15) [68,3 ko - 13 pages]

Rapports

• Rapport et recommandations - Les moyens d’améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et des usagers ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal - déposé au Conseil d'agglomération le 19 juin 2014 [122,3 ko - 28 pages]
• Rapport et recommandations - Les moyens d’améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et des usagers ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal - déposé au CM le 16 juin 2014 [122,1 ko - 28 pages]
• Recommandations (2014-05-21) [24,9 ko - 4 pages]

Suivi de l'Administration

• Politique sur l'industrie du taxi : l'industrie du taxi, un joueur incontournable dans l'offre de transport montréalais (2014-08-11) [314,4 ko - 11 pages]