Ville de Montr�al - Arrondissement Outremont - Ordres du jour et proc�s-verbaux

Nous joindre

Points de service

Services en ligne

Tout sur le 311

Tous les points de service en arrondissement

Services en ligne

Sélectionnez un service à droite pour plus de détails.

Choisir un service

Tous les services en ligne


	Ordres du jour et procès-verbaux Les sommaires décisionnels (joints à l'ordre du jour) sont mis à votre disposition à titre consultatif seulement. Certaines modifications pourraient être apportées selon les décisions qui seront prises au conseil. fr


		Année précédente		Année suivante

29 décembre 2021 12h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle
530, avenue Davaar à Outremont

40 - 40.01_Règlement_AO-XXX_Règlement_taxe_services 2022_1213711010.pdf [65 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [186 ko]
		Procès verbal [87 ko]

15 décembre 2021 12h15
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [481 ko]
		Procès verbal [101 ko]

13 décembre 2021 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [1231 ko]
		Procès verbal [155 ko]

6 décembre 2021 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2076 ko]
		Procès verbal [169 ko]

6 décembre 2021 18h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [273 ko]
		Procès verbal [102 ko]

25 novembre 2021 11h30
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [267 ko]
		Procès verbal [87 ko]

4 octobre 2021 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2459 ko]
		Procès verbal [201 ko]

13 septembre 2021 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [3432 ko]
		Procès verbal [221 ko]

9 août 2021 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

40 - 40.01-Projet AO-XXX_application regle 2 heures.pdf [105 ko]
40 - 40.02-Projet AO-XXX_sens circulation Dunlop.pdf [102 ko]
40 - 40.03-Projet AO-XXX_stationnement vacant nord Ducharme.pdf [101 ko]
40 - 40.04-Projet AO-XXX_ajout tarifs activites sportives.pdf [103 ko]
40 - 40.05-Projet AO-XXX_modif AO-513_abol. frais retard.pdf [109 ko]
40 - 40.06-AO-XXX_modif AO-513_PIIA.pdf [100 ko]
40 - 40.07-AO-XXX_Projet reglement modifiant zonage (complet).pdf [1448 ko]
40 - 40.07-AO-XXX_Projet reglement modifiant zonage (complet).pdf [1448 ko]
40 - 40.08-AO-XXX_modif AO-513_terrains de soccer.pdf [96 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [2529 ko]
		Procès verbal [191 ko]

14 juillet 2021 8h30
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

40 - 40.01_AO-XXX_modif AO-513_terrains de soccer.pdf [17 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [375 ko]
		Procès verbal [109 ko]

12