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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédenteAnnée suivante
15 décembre  2022  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[516 ko]
PDF Ordre du jour
[79 ko]
PDFProcès verbal
[114 ko]
6 décembre  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1937 ko]
PDF Ordre du jour
[106 ko]
PDFProcès verbal
[255 ko]
1er novembre  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1646 ko]
PDF Ordre du jour
[92 ko]
PDFProcès verbal
[231 ko]
4 octobre  2022  19h05
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du Conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[188 ko]
PDF Ordre du jour
[67 ko]
PDFProcès verbal
[145 ko]
4 octobre  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du Conseil
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2645 ko]
PDF Ordre du jour
[132 ko]
PDFProcès verbal
[140 ko]
13 septembre  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1726 ko]
PDF Ordre du jour
[277 ko]
15 août  2022  11h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du Conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[140 ko]
PDF Ordre du jour
[67 ko]
PDFProcès verbal
[90 ko]
5 juillet  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du Conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2983 ko]
PDF Ordre du jour
[92 ko]
PDFProcès verbal
[156 ko]
7 juin  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2543 ko]
PDF Ordre du jour
[101 ko]
PDFProcès verbal
[295 ko]
3 mai  2022  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1307 ko]
PDF Ordre du jour
[92 ko]
PDFProcès verbal
[238 ko]
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