Véhicules en libre-service (VLS)

Commission responsable du dossier:

Commission sur le transport et les travaux publics

Avis public

Prenez note que l'assemblée publique du 2 octobre, prévue dans la salle du conseil de l'hôtel de ville, est déplacée vers la salle 202 de l'édifice Lucien-Saulnier, 155, rue Notre-Dame Est (voisin de l'hôtel de ville).

• Avis public (2014-08-28) [51,9 ko - 1 page]

Invitation

• Invitation (2014-08-28) [55,6 ko - 1 page]

Communiqué

• Communiqué (2014-08-28) [101,3 ko - 1 page]

Documents de consultation

• Présentation (2014-09-11) [1,3 Mo - 48 pages]
• Véhicules en libre-service (VLS) : une nouvelle offre de mobilité à encadrer [2,4 Mo - 77 pages]

Mémoires

• Consulter la page des mémoires

Procès-verbaux

• Procès-verbal (2014-11-05) [31 ko - 3 pages]
• Procès-verbal (2014-10-02) [96,2 ko - 9 pages]
• Procès-verbal (2014-09-11) [44,4 ko - 7 pages]

Rapports

• Rapport et recommandations - Les véhicules en libre service (VLS) : une nouvelle offre de mobilité à encadrer - déposé au conseil municipal le 24 novembre 2014 [272,7 ko - 30 pages]
• Recommandations (2014-11-05) [21,3 ko - 3 pages]

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