Ville de Montr�al - Portail officiel - Ordres du jour et proc�s verbaux


	Ordres du jour et procès verbaux Assemblées du conseil municipal fr


		Année précédente		Année suivante

16 mai 2016 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville

80 - Article 80.01 (20.37)_note.pdf [58 ko - 3 pages]

		Ordre du jour [148859 ko - 3215 pages]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [35 ko]
		Procès verbal [543 ko]

18 avril 2016 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville

15 - Article 15.01 - Déclaration Shoah.pdf [65 ko - 2 pages]
15 - Article 15.02 - Déclaration génocide arménien.pdf [62 ko - 2 pages]
15 - Article 15.03 - Déclaration Patrimoine du sport.pdf [47 ko - 1 pages]

		Ordre du jour [128458 ko - 2606 pages]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [31 ko]
		Procès verbal [411 ko - 75 pages]

21 mars 2016 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville

		Ordre du jour [142137 ko - 2469 pages]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [95 ko]
		Procès verbal [449 ko - 82 pages]

22 février 2016 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville

		Ordre du jour [109094 ko - 2334 pages]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [24 ko]
		Procès verbal [444 ko - 81 pages]

25 janvier 2016 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville

		Ordre du jour [161942 ko - 2760 pages]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [40 ko]
		Procès verbal [502 ko - 103 pages]

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