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14 décembre 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Ordre du jour
[100604 ko - 2023 pages]
Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller
[25 ko]
Procès verbal
[362 ko - 68 pages]
9 décembre 2015 14h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
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Ordre du jour
[18703 ko - 838 pages]
Procès verbal
[140 ko - 20 pages]
25 novembre 2015 14h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
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Ordre du jour
[7019 ko - 349 pages]
Procès verbal
[104 ko - 8 pages]
23 novembre 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
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Ordre du jour
[117389 ko - 3295 pages]
Procès verbal
[400 ko - 71 pages]
17 novembre 2015 9h30
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Ordre du jour
[2148 ko - 170 pages]
Procès verbal
[113 ko - 10 pages]
26 octobre 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
09 - Article 9.01 Contrats JPF.pdf
[3321 ko - 1067 pages]
Ordre du jour
[147006 ko - 200 pages]
Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller
[80 ko]
Procès verbal
[461 ko - 92 pages]
21 octobre 2015 14h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Ordre du jour
[131 ko - 6 pages]
Procès verbal
[87 ko - 4 pages]
21 septembre 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
80 - Article 80.01(51.04) - Concertation Mtl.pdf
[488 ko - 42 pages]
Ordre du jour
[147414 ko - 2469 pages]
Procès verbal
[428 ko - 81 pages]
17 août 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
20 - Article 20.47 - Piece 1156978003.pdf
[78 ko - 21 pages]
30 - Article 30.13 - Pieces1155266001.pdf
[3217 ko - 30 pages]
41 - Article 41.07 - Pieces1155266001.pdf
[4348 ko - 30 pages]
80 - Article 80.01 (51.02) - Nomination.pdf
[153 ko - 10 pages]
Ordre du jour
[285995 ko - 3898 pages]
Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller
[64 ko]
Procès verbal
[587 ko - 126 pages]
15 juin 2015 13h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
43 - Article 43.01_DocJPF_Quartier wanklyn_26 février -PJ.pdf
[6627 ko - 30 pages]
80 - Article 80.01 (20.39) - Rapport de la Commission sur l examen des contrats.pdf
[341 ko - 6 pages]
80 - Article 80.01 (20.46) - Bonne version Entente.pdf
[396 ko - 13 pages]
80 - Article 80.01 (51.02)_version JPFcomplète.pdf
[879 ko - 15 pages]
Ordre du jour
[185685 ko - 3553 pages]
Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller
[44 ko]
Procès verbal
[506 ko]
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