Les paramètres de densité de construction permettent d’encadrer
la production architecturale et de déterminer l’échelle
de la forme urbaine de même que l’intensité des activités
sur les différentes portions du territoire.
L’approche retenue
en matière de densité préconise
avant tout la flexibilité d’application, assurant aux arrondissements
la marge de manœuvre nécessaire à une gestion quotidienne
efficiente et à un encadrement adéquat des projets de développement.
Pour
chacun des secteurs à construire ou à transformer, les paramètres énoncés
traduisent les intentions du Plan quant au caractère souhaité.
Dans les secteurs établis, ces paramètres correspondent au caractère
général du bâti existant dont le Plan vise la pérennité.
La carte 3.1.2
exprime la densité de construction
pour l’ensemble de la ville selon une échelle de dix-sept couleurs
qui intègrent les différents paramètres de densité.
Les vingt-sept extraits de la carte de la densité de construction, inclus à la
partie II du Plan, sont accompagnés de descriptifs qui énoncent
les paramètres s’appliquant à chaque secteur. Complétés,
le cas échéant, par des annotations, ces paramètres décrivent
le caractère général d’un secteur, actuel ou souhaité,
en fonction de l’un ou l’autre ou de l’ensemble des éléments
suivants :
le nombre d’étages hors sol (excluant les mezzanines);
le mode d’implantation : isolée, jumelée, contiguë;
le taux d’implantation au sol des bâtiments;
le coefficient d'occupation
du sol, notamment dans les secteurs à transformer
ou à construire.
Les principes d'application des différents paramètres
de densité de
construction sont les suivants :
la délimitation des aires sur les extraits de la carte
« la densité de construction » présentées à la partie II du Plan d'urbanisme
doit être interprétée en fonction des emprises de rue et de ruelles ainsi que
des limites cadastrales existant au moment de l'adoption du Plan d'urbanisme;
les aires de densité de construction et les
dispositions réglementaires afférentes sont précisées dans la réglementation
d'urbanisme en fonction de la typologie du bâti et des caractéristiques des
lieux, notamment en respectant le caractère homogène d'un tronçon de rue ou
d'un ensemble d'îlots ou encore le caractère dominant de certains axes
majeurs;
la réglementation d'urbanisme prescrit des limites de
hauteur en nombre d'étages ou en mètres, ou les deux, selon la vocation et le
caractère du milieu;
la réglementation peut définir une hauteur minimale en
mètres équivalant à la hauteur prescrite en étages là où l'affectation du sol
est « secteur d'emplois », « secteur mixte », « grand équipement
institutionnel » ou « couvent, monastère ou lieu de culte »;
la densité de construction est exprimée par le
coefficient d'occupation du sol qui correspond au rapport entre la superficie
de plancher totale d'un bâtiment et l'aire du terrain sur lequel il est érigé;
les éléments
suivants sont exclus du calcul de la densité de
construction d'un projet : >
- les espaces utilisés à des fins mécaniques et les espaces
d'entreposage en sous-sol; >
- la superficie de plancher occupée par des stationnements en sous-sol
ou en demi-sous-sol; >
- la superficie de plancher des commerces directement accessibles de la rue
Sainte-Catherine, entre les avenues Atwater et Papineau; >
- la superficie de plancher occupée par un aménagement visant à ajouter
au confort des usagers d'un immeuble déjà construit à la
suite de l'analyse de chaque cas; >
- un équipement culturel, sous certaines conditions, dans l'arrondissement
de Ville-Marie.
