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Plan d'urbanisme
 
Partie II - Documents d'arrondissement
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Partie II - Les documents d’arrondissement

Les arrondissements

Ahuntsic-Cartierville

 

Anjou

 

Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

 

Lachine

 

LaSalle

 

Le Plateau-Mont-Royal

 

Le Sud-Ouest

 

L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

 

Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

 

Montréal-Nord

 

Outremont

 

Pierrefonds-Roxboro

 

Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

 

Rosemont–La Petite-Patrie

 

Saint-Laurent

 

Saint-Léonard

 

Verdun

 

Ville-Marie

 

Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

 

Les municipalités reconstituées

Depuis la défusion municipale survenue en 2006, les chapitres d'arrondissement et les éléments de contenu afférents du Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal de 2004 continuent de s'appliquer sur le territoire des municipalités reconstituées sauf si, depuis 2006, les municipalités se sont dotées d'un nouveau plan d'urbanisme. À titre d'information, les renseignements ci-dessous seront mis à jour périodiquement pour retirer les parties du Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal de 2004 qui ne s'appliquent plus sur les territoires des municipalités reconstituées pour ne laisser que les parties applicables pour ces territoires. Pour plus d'information, veuillez contacter un responsable de l'urbanisme de la municipalité reconstituée concernée.

 

Baie-D'Urfé

Plan d'urbanisme

Note : Le règlement 1046, adopté le 14 juin 2016 par la Ville de baie-D'Urfé pour fins de concordance au Schéma d'aménagement et de développement, modifie certains de ces paramètres ou en ajoute, selon les cas. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Baie-D'Urfé pour plus d'informations. 

 

Beaconsfield

 

Côte-Saint-Luc

Note : Le règlement 2474, adopté le 12 septembre 2016 par la Ville de Côte-Saint-Luc pour fins de concordance au Schéma d'aménagement et de développement, modifie le plan d'urbanisme. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Côte-Saint-Luc pour plus d'informations. 

 

Dollard-Des Ormeaux

Note : Le règlement R-2016-112, adopté le 14 juin 2016 par la Ville de Dollard-Des Ormeaux pour fins de concordance au Schéma d'aménagement et de développement, modifie certains de ces paramètres ou en ajoute, selon les cas. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Dollard-Des Ormeaux pour plus d'informations.

 

Dorval

Règlements municipaux

 

Hampstead

Plan d'urbanisme

 

Kirkland

Note : Le règlement n° 90-54-10, adopté le 12 septembre 2016 par la Ville de Kirkland pour fins de concordance au Schéma d'aménagement et de développement, modifie certains de ces paramètres ou en ajoute, selon les cas. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Kirkland pour plus d'informations.

 

Mont-Royal

Règlement n° 1440 : Plan d’urbanisme

 

Montréal-Est

Règlement sur le plan d'urbanisme numéro 57-2016

 

Montréal-Ouest

Plan d'urbanisme

Règlements d'urbanisme

Le règlement 2016-012, adopté le 27 juillet 2016 par la Ville de Montréal-Ouest pour fins de concordance au Schéma d'aménagement et de développement, modifie certains de ces paramètres ou en ajoute, selon les cas. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Montréal-Ouest pour plus d'informations.

 

Pointe-Claire

Plan d'urbanisme

 

Sainte-Anne-de-Bellevue

Règlements d'urbanisme

Note : Le 1er juin 2017, la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue a adopté le règlement 797 modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue, tel qu'adopté par la Ville de Montréal sous le règlement 04-047, afin d'assurer la conformité du règlement au Schéma d'aménagement et de développement (concordance) et de remplacer le programme particulier d'urbanisme (PPU) du sceteur nord. Nous vous invitons à communiquer avec la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue pour plus d'informations.

 

Senneville

Plan et règlements d'urbanisme

 

Westmount

Plan d'urbanisme

 
 
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