Services en ligne

Sélectionnez un service à droite pour plus de détails.

 

Choisir un service

 

Tous les services en ligne

 

Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde
Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédente
4 novembre  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[114 ko]
24 octobre  2024  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[69 ko]
7 octobre  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1696 ko]
PDF Ordre du jour
[125 ko]
7 octobre  2024  18h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[187 ko]
PDF Ordre du jour
[70 ko]
9 septembre  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2125 ko]
PDF Ordre du jour
[131 ko]
PDFProcès verbal
[260 ko]
5 août  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2243 ko]
PDF Ordre du jour
[141 ko]
PDFProcès verbal
[276 ko]
26 juin  2024  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[67 ko]
PDFProcès verbal
[86 ko]
3 juin  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1677 ko]
PDF Ordre du jour
[157 ko]
PDFProcès verbal
[241 ko]
6 mai  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1628 ko]
PDF Ordre du jour
[144 ko]
PDFProcès verbal
[236 ko]
8 avril  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1996 ko]
PDF Ordre du jour
[145 ko]
PDFProcès verbal
[256 ko]
12