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Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
13 juillet  2021  10h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[238 ko]
PDF Ordre du jour
[55 ko]
6 juillet  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1466 ko]
PDF Ordre du jour
[72 ko]
1er juin  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1560 ko]
PDF Ordre du jour
[67 ko]
PDFProcès verbal
[148 ko]
17 mai  2021  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[95 ko]
PDF Ordre du jour
[44 ko]
PDFProcès verbal
[69 ko]
4 mai  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[844 ko]
PDF Ordre du jour
[61 ko]
PDFProcès verbal
[119 ko]
13 avril  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1440 ko]
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[141 ko]
29 mars  2021  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[420 ko]
PDF Ordre du jour
[51 ko]
PDFProcès verbal
[85 ko]
22 mars  2021  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[636 ko]
PDF Ordre du jour
[58 ko]
PDFProcès verbal
[108 ko]
2 mars  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1624 ko]
PDF Ordre du jour
[71 ko]
PDFProcès verbal
[195 ko]
2 février  2021  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[983 ko]
PDF Ordre du jour
[60 ko]
PDFProcès verbal
[115 ko]
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