Avis publics

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11 septembre 2026

• Ordonnances édictées par le conseil d'arrondissement [105 ko]
  Le Sud-Ouest
• Article 192 de l'annexe C de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec 2e avis [93 ko]
  Greffe

10 septembre 2026

• Avis public - Pour une vision partagée du Grand parc de l'Est (anglais) [54 ko]
  Saint-Laurent
• Avis public - Assemblée de consultation pour une vision partagée du Grand parc de l'est [70 ko]
  LaSalle
• Avis public - Pour une vision partagée du Grand Parc de l'Est [70 ko]
  Saint-Laurent
• Avis public - Vers une vision partagée du Grand parc de l'Est (français) [70 ko]
  Commissions permanentes
• AVIS PUBLIC | Commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs [70 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs | Pour une vision partagée du Grand parc de l'Est [110 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• CONSULTATION PUBLIQUE - Grand parc [70 ko]
  Anjou
• Avis public - Ordonnances du mois de septembre 2026 [532 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Entrée en vigueur – Ordonnance 5 (26-006) [81 ko]
  Greffe

9 septembre 2026

• Ordonnances numéros 2026-26-046 à 2026-26-051 [427 ko]
  Rosemont–La Petite-Patrie
• PPCMOI 2026-04 - Demande d'approbation référendaire [278 ko]
  Saint-Léonard
• PPCMOI 2026-03 - Demande d'approbation référendaire [390 ko]
  Saint-Léonard
• Ordonnances - Séance du 8 septembre 2026 [193 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• PPCMOI 2026-05 - Assemblée publique de consultation [253 ko]
  Saint-Léonard
• Règlements numéros 2119-11, 2268-4, 2295-1 et 2299 - Entrées en vigueur [162 ko]
  Saint-Léonard
• Demande d'approbation référendaire - PPCMOI - 1875 et 1881, avenue du Mont-Royal Est [364 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

8 septembre 2026

• Assemblée publique de consultation - PPCMOI - 4403-4423, avenue de l'Esplanade [289 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• ANJOU - Demande d'approbation référendaire - PP-79-031 - 7951-7961 rue Vauban [419 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE -PP-79-031 - 7951-7961, rue Vauba [419 ko]
  Anjou
• Ordonnances du conseil d'arrondissement - OCA26 16 0200 à OCA26 160205 [237 ko]
  Outremont

5 septembre 2026

• Assemblée publique de consultation du 23 septembre 2026 [588 ko]
  Ville-Marie
• Retrait du projet d'agrandissement de la SDC du Village [184 ko]
  Ville-Marie
• Entrée en vigueur des ordonnances et des règlements [2,1 Mo]
  Ville-Marie

4 septembre 2026

• Invitation - Conseil d'arrondissement du 8 septembre 2026 [141 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• PROMULGATION - RCA 193 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble de l'arrondissement d'Anjou [429 ko]
  Anjou
• EEV - Ordonnances [860 ko]
  Lachine
• Avis public_Ordonnances_1er septembre 2026 [443 ko]
  Verdun
• Article 192 de l'annexe C de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec 1er avis [93 ko]
  Greffe
• Promulgation - Règlement CA28 0023-53 [115 ko]
  L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

3 septembre 2026

• Modification au calendrier des séances du conseil d'arrondissement [243 ko]
  Lachine
• Demande de participation à un référendum - Second projet de résolution - Lot 2 437 121 du Cadastre du Québec (1111, rue François-Lenoir) [635 ko]
  Lachine
• Consultation publique - RCA08-08-0001-184 [240 ko]
  Saint-Laurent
• Consultation publique - PPCMOI - 2885, rue des Outardes - 6390, boulevard Henri-Bourassa [239 ko]
  Saint-Laurent
• Entrée en vigueur - RCA 1333-40 - Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation dans les limites de l'arrondissement d'Anjou (1333) [153 ko]
  Anjou
• Entrée en vigueur - Ordonnances 1333-O.231 à 233 et 1607-O.120 [181 ko]
  Anjou
• Assemblée publique de consultation - Projet de résolution numéro CA26 30 09 0234, en vertu de l'article 93 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d'habitation (L.Q. 2024, chapitre 2) [173 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

2 septembre 2026

• Approbation référendaire - Second projet de résolution PP26-14002 - 6986 à 6988, 1ère Avenue [361 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Approbation référendaire - Second projet de résolution PP26-14003 - 7077, rue des Écores [356 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Ordonnance - 14-26-43 - ordonnance visant l'aménagement d'un passage pour personnes à l'approche ouest de l'intersection de la rue Jean-Talon Est et de la rue Fabre [180 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Ordonnance - Évènements public de septembre à décembre 2026 [323 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Entrées en vigueur - Ordonnances [157 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• Entrée en vigueur du règlement RCA22-30109-1 modifiant le Règlement sur la constitution, la composition et le fonctionnement du comité de la transition écologique [143 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• Séance publique du Comité consultatif en reconnaissance : identification de la Grande Paix de Montréal (1701) et de l'incendie du Laurier Palace (1927) [92 ko]
  Greffe
• Entrée en vigueur des règlements adoptés par le conseil d'agglomération du 27 aout 2026 [79 ko]
  Greffe

1^er septembre 2026

• Demande de modification - démolition 995, 1ere avenue [108 ko]
  L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
• Entrée en vigueur des règlements adoptés par le conseil municipal du 24 aout 2026 [78 ko]
  Greffe

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