Service de sécurité incendie de Montréal

Cette exigence de sécurité s'applique à toute modification temporaire d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment à des fins d’exposition, et à tout autre local conçu à cet usage.

Aménagement

1. Les kiosques et objets exposés doivent être agencés de façon à ne pas restreindre :
   • les accès de toutes les issues et leur visibilité;
   • la largeur de toutes les issues;
   • la visibilité de tous les panneaux indiquant les issues;
   • l'accès au matériel de combat d'incendie.
2. Les portes d'issues doivent s'ouvrir vers l'extérieur et être munies de barre-poussoir d'un modèle approuvé. Elles ne doivent jamais être cadenassées, obstruées ou barrées.
3. Exposition ouverte au grand public : La largeur minimum des allées desservant des kiosques et des étalages d’exposition est de 3 m.
   Exposition destinée aux marchands seulement : La largeur minimum des allées desservant des kiosques et des étalages d’exposition est de 2,4 m.
4. Pour un aménagement de type conférence, lorsque le nombre de personnes dépasse 200 dans le local; les sièges non fixes d’une rangée doivent être attachés en groupe d’au moins huit sièges. Les sièges d’une rangée de moins de huit sièges doivent être fixés les uns aux autres.
5. Toute pièce ayant une seule sortie peut contenir au plus 60 personnes.

Construction

1. Les kiosques doivent être construits :
   • de matériaux incombustibles ou ignifuges;
   • de bois d'une épaisseur nominale de plus de 0,6 cm ou de bois d'une épaisseur de 0,6 cm et moins, à la condition que celui-ci soit enduit de peinture ignifuge répondant à la norme CAN/ULC-S102-03;
   • de tissus ignifugés pour répondre à la norme CAN/ULC-S109-03 ou NFPA   705-2009.
2. Tout autre type de matériau devra être soumis au Service de sécurité incendie au moins un mois avant le début de l'exposition pour approbation.
3. Le dernier niveau d’un kiosque à étage multiple qui excède 28 m2 doit avoir au moins deux issues.
4. Les installations suivantes doivent être protégées par un système de gicleurs :
   • les tentes et kiosques avec un plafond de plus de 28 m2;
   • tous les étages d’un kiosque de plus d'un étage, incluant le dernier étage le plus haut si celui-ci est recouvert d’un plafond.
     Exception no 1 : Les plafonds ajourés et les faux plafonds translucides qui sont conformes à la norme NFPA 13 ne doivent pas être considérés comme des plafonds.
     Exception no 2 : Les véhicules, les bateaux et autres produits similaires en exposition ayant plus de 9,3 m2 de plafond doivent être équipés d'avertisseurs de fumée.
     * L'installation et l'alimentation en eau des systèmes de gicleurs doivent être validées par le Service de sécurité incendie de Montréal.
     * Un kiosque ou un groupe de kiosques avec plafonds ne nécessitant pas de gicleurs doivent être séparés d’au moins 3 m si la surface cumulée des plafonds est supérieure à 28 m2.
5. Tout kiosque doit s'arrêter à un minimum de 45 cm des têtes du système gicleurs.
6. Tout kiosque fermé doit être pourvu d’éclairage de sécurité.

Décoration

1. Les rideaux, les draperies, les tapis et les autres éléments de décoration doivent être incombustibles ou ignifugés à la norme CAN/ULC-S109-03 ou NFPA 705-2009. Des certificats à cet effet doivent être produits sur demande. Tout matériau combustible qui ne peut être ignifugé est prohibé.
2. Il n'est pas nécessaire d'ignifuger les tissus, le papier et autre marchandise destinés à la vente dans un kiosque, mais une seule pièce d'une longueur utile pourra être exposée. 
3. Les décorations constituées d'arbres naturels (résineux ou feuillus) sont autorisées à la condition que ces derniers soient dans un pot avec leurs racines et arrosés régulièrement.
   N.B. : Toute végétation séchée ou arbre sec sera prohibé.
4. Les panneaux décoratifs constitués de matière plastique ondulée ou de mousse plastique utilisés pour des fins d’affichage sont permis aux conditions suivantes :
   • la superficie cumulée des panneaux doit être d’au plus 10 % de la surface des murs du kiosque;
   • les panneaux ou les groupes de panneaux ayant une superficie d’au plus 10 m2 doivent être éloignés horizontalement les uns des autres d’au moins 3 m.
5. L’usage de la flamme nue est strictement interdit.

Entreposage

1. L'entreposage des boîtes, caisses et autres matériaux combustibles doit se limiter aux pièces offrant un minimum d’une heure de résistance au feu si elles sont situées dans un bâtiment incombustible. Si elles sont situées dans un bâtiment combustible, les pièces doivent être protégées par un système de gicleurs.
2. L'entreposage à l’intérieur du kiosque de tout produit devant être utilisé doit être limité à la quantité nécessaire pour une journée d’opération.
3. Les rebuts de la journée doivent être entreposés de façon sécuritaire.
4. L’entreposage de matériaux combustibles à l'arrière ou entre les kiosques est interdit.
5. L'entreposage, la manutention et l’utilisation de gaz comprimés inflammables, de liquides combustibles et de matières dangereuses; sont prohibés sans l'autorisation écrite du Service de sécurité incendie de Montréal.

Installation de sécurité incendie

1. Sous aucune considération, un cabinet d'incendie ou un extincteur portatif ne peut être enlevé, déplacé ou rendu inaccessible.
2. Les exposants doivent tenir compte de l'emplacement des cabinets d’incendie, des extincteurs portatifs, des issues et des avertisseurs manuels au moment de la conception de leur kiosque.
3. La tuyauterie des systèmes de gicleurs ne doit pas servir de support aux échelles pour suspendre des marchandises ou tout autre objet.

Véhicules et autres moteurs à combustion en exposition

1. Tous les bouchons de réservoir de carburant des véhicules et autres moteurs à combustion exposés doivent être barrés ou scellés avec du ruban adhésif, de façon à empêcher les vapeurs de s’échapper (à l’exception des réservoirs n'ayant jamais contenu de carburant).
2. Les réservoirs de carburant des véhicules exposés ne doivent pas être remplis plus qu'à moitié et contenir au plus 38 litres.
3. Les accumulateurs (batteries) doivent être débranchés. Dans le cas de moteur qui ne requiert pas d’accumulateur pour le démarrage, les bougies d'allumage doivent être retirées.
4. Les véhicules ne peuvent être déplacés durant les heures d’ouverture. Aucun moteur à combustion ne peut être démarré durant l’exposition.
5. Le ravitaillement ou la vidange de carburant des véhicules et autres moteurs à combustion est interdit à l’intérieur du bâtiment.

Appareils de cuisson (électriques seulement)

1. Pour chacun des appareils de cuisson, un extincteur portatif ayant une classification d’au moins "20BC" doit être installé à l’intérieur du kiosque, à moins qu’un système d’extinction automatique approuvé soit installé.
2. La surface de cuisson maximale des équipements est limitée à 0,19 m2.
3. Les appareils de cuisson doivent reposer sur une surface incombustible.
4. Les appareils doivent être distants d’au moins 1,2 m des visiteurs.
5. Les appareils de cuisson doivent être à une distance minimale de 0,6 m de tout matériau combustible et à 0,6 m l’un de l’autre.

Risques particuliers

1. L’utilisation d'appareil de chauffage à combustion est interdite.
2. Un cylindre d'hélium est permis à l'intérieur d'un kiosque si celui-ci est fixé solidement à un chariot ou chaîné au mur.
3. Le foin, la paille, les copeaux ou autres matières combustibles similaires, à l'exception de celles qui sont utilisées pour l'alimentation et l'entretien journaliers des animaux, sont interdits. Toutefois la sciure de bois et les copeaux peuvent être autorisés s'ils sont maintenus à l'état humide.
4. Lorsqu’utilisé pour l'entretien des animaux,
   • l'entreposage doit se faire à l'extérieur du bâtiment ou dans une pièce approuvée (voir entreposage);
   • un extincteur de classe "2A" doit être gardé à proximité.