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Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal

Le Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal établit les orientations pour les dix prochaines années en matière d’aménagement et de développement du territoire. Ces orientations portent notamment sur la qualité du cadre de vie, le dynamisme de l’agglomération et des pôles d’activité, la mise en valeur des territoires d’intérêt, l’affectation du sol et la densité de son occupation.

Le 21 janvier 2015, le comité exécutif a adopté la version modifiée du schéma à la suite de la consultation publique tenue à l’automne, et a recommandé son adoption au conseil municipal et au conseil d’agglomération. Cette version intègre la grande majorité des 53 recommandations proposées par la Commission sur le schéma d’aménagement et de développement de Montréal.

Principales étapes :

  • Adoption par le conseil municipal (adopté le 26 janvier 2015)
  • Adoption par le conseil d’agglomération (adopté le 29 janvier 2015)
  • Certificat de conformité au Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)(émis le 19 mars 2015)
  • Avis du ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) (signifié le 1er avril 2015)
  • Entrée en vigueur du schéma (entrée en vigueur le 1er avril 2015)
  • Mise en conformité des plans et règlements d’urbanisme des municipalités et des arrondissements (en cours)

 

Télécharger les différentes sections du schéma 

Chapitre 1 - La vision d'avenir

Chapitre 2 - Les grandes orientations d'aménagement et de développement

Chapitre 3 - L'affectation du sol et la densité d'occupation

Chapitre 4 - Le document complémentaire

Chapitre 5 - La mise en oeuvre

Sigles, glossaire, bibliographie et annexes

 

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 (le téléchargement du document et des annexes peut prendre plusieurs minutes)

 

Télécharger les cartes grand format