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Poêle et foyer

Règlement sur l’utilisation des poêles et foyers au bois


Le chauffage au bois est une source importante de pollution. Il est l’une des principales causes de smog hivernal.

Outre les impacts indésirables sur l’environnement et la qualité de l’air, il est reconnu que les polluants issus de la combustion du bois ont des effets nocifs sur la santé : aggravation de l’asthme, bronchite infantile, cancer pulmonaire, décès prématurés chez les personnes souffrant de maladies cardiaques ou respiratoires chroniques.

Puisqu’il s’agit d’un enjeu de santé publique, la Ville de Montréal resserre les règles sur les appareils à combustible solide. Tous doivent s’y conformer.

À titre d’exemple, les appareils à combustible solide sont des poêles, des foyers encastrés ou préfabriqués qui sont conçus pour brûler les bûches de bois ou toutes autres matières
solides comme les bûches écologiques, les granules ou le charbon.

Si vous possédez un appareil ou un foyer à combustible solide, vous devez :

• Cesser de l’utiliser durant les avertissements de smog, et ce, dès maintenant.
• Le déclarer au cours des 120 jours suivant l’adoption du règlement.

Le 1er octobre 2018, vous devrez :

• Cesser de l’utiliser sauf s’il fait l’objet d’une reconnaissance par l’EPA (Environmental Protection Agency) à l’effet qu’il n’émet pas plus de 2,5 g/h1 de particules fines dans l’atmosphère2.

Notons que le règlement autorise l’utilisation de tous les appareils à combustible solide lors de pannes d’électricité d’une durée de plus de trois heures.

Certification EPA


Les informations sur la certification apparaissent sur une plaque apposée directement sur l’appareil ou encore dans son manuel d’instruction. Tous les appareils (poêles et foyers) qui ne possèdent pas de certification ne respectent pas le taux d’émission de 2,5 g/h. Pour plus d’information, consultez le site web de l’EPA2.

Le règlement 15-069 est en vigueur depuis le 24 août 2015.

1 g/h = gramme / heure
2 EPA (en anglais seulement) ville.montreal.qc.ca/chauffageaubois

Démarche


Pour obtenir un permis, vous devez obligatoirement prendre un rendez-vous en appelant au 514 872-7333.
Apporter son certificat de localisation dans le cas de construction ou d'installation d'une cheminée extérieure, ainsi que la fiche technique de l'appareil et les documents complémentaires requis.


Information complémentaire


Il est conseillé d'aviser son assureur avant d'installer un poêle ou un foyer.

Entreposage de la corde de bois


Il est interdit d'entreposer du bois de chauffage dans une cour avant et l'empilement dans les autres cours ne doit pas dépasser une hauteur de 2 m (6' 7'').