Ville de Montr�al - Arrondissement Outremont - Ordres du jour et proc�s-verbaux

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	Ordres du jour et procès-verbaux Les sommaires décisionnels (joints à l'ordre du jour) sont mis à votre disposition à titre consultatif seulement. Certaines modifications pourraient être apportées selon les décisions qui seront prises au conseil. fr


		Année précédente

5 septembre 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

PDF

Ordre du jour et documents décisionnels
[2301 ko]

8 août 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

30 - 30.04_Rapport des decisions deleguees_Juin 2023_vc.pdf [103 ko]
30 - 30.05_Factures avec BC_Juin 2023.pdf [151 ko]
30 - 30.05_Factures sans BC_Juin 2023.pdf [150 ko]
30 - 30.06_Achats par cartes Visa_Juin 2023.pdf [118 ko]
30 - 30.07_Virements_Juin 2023.pdf [107 ko]
40 - 40.01-02_R_AO-XXX_Droit de visite et inspection_1237776003.pdf [133 ko]
40 - 40.03-04_R_AO-XXX_modif 1171_espaces de stationnement tarifés_1235069032.pdf [165 ko]
40 - 40.05-06_R_AO-XXX_modif H 1171_Champagneur_1235069033.pdf [143 ko]
40 - 40.07-08_R_AO-XXX_modif1171__AnnA_vitesse Bloomfield, Fairmount, Saint-Viateur_1235069034.pdf [149 ko]
40 - 40.09_R_ AO-XXX_modif H 1171_Fairmount_1235069031.pdf [141 ko]
40 - 40.10_R_AO-XXX_modif.reglement AO-441_CPE Pitchounet_1228358019.pdf [145 ko]

PDF

Ordre du jour et documents décisionnels
[2945 ko]

4 juillet 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2217 ko]
		Procès verbal [148 ko]

6 juin 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [3799 ko]
		Procès verbal [238 ko]

18 mai 2023 14h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [661 ko]
		Procès verbal [138 ko]

2 mai 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [3043 ko]
		Procès verbal [247 ko]

4 avril 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2967 ko]
		Procès verbal [228 ko]

14 mars 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2644 ko]
		Procès verbal [227 ko]

7 février 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [2221 ko]
		Procès verbal [228 ko]

17 janvier 2023 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

530, avenue Davaar à Outremont
530, avenue Davaar à Outremont

		Ordre du jour et documents décisionnels [1708 ko]
		Procès verbal [194 ko]