|
|
 |
| Comités et consultations publiques
fr
| |
|
Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
 Le Comité consultatif d'urbanisme a pour fonction d'étudier les questions qui lui sont soumises par le conseil d'arrondissement et de lui faire part de ses recommandations. Ces questions portent sur les demandes de dérogation mineure, les plans d'implantation et d'intégration architecturale, les modifications à la réglementation d'urbanisme, les démolitions et les demandes d'usages conditionnels.
Le comité est composé de sept membres dont le mandat est d'une durée de deux ans, il y a deux membres du conseil ainsi que cinq membres de la communauté. Les séances du CCU sont publiques et ont lieu le troisième lundi du mois, sauf exception. Les séances se tiennent à 19 h 30 au 500, montée de l'Église à L'Île Bizard, Salle Madeleine-Lahaye.
Voici les dates des séances pour l'année 2018 : 22 janvier, 19 février, 19 mars, 16 avril, 22 mai, 18 juin, 16 juillet, 20 août, 17 septembre, 15 octobre, 19 novembre et 10 décembre.
Procès-verbaux des dernières séances du comité
2018
2017
2016
2015
- PV CCU 21 décembre 2015 [2,2 Mo - 5 pages]
- PV CCU 16 novembre 2015 [1,2 Mo - 7 pages]
- PV CCU 19 octobre 2015 [1,7 Mo - 4 pages]
- PV CCU 21 septembre 2015 [1,4 Mo - 3 pages]
- PV CCU 17 août 2015 [1,8 Mo - 6 pages]
- PV CCU 20 juillet 2015 [1,2 Mo - 4 pages]
- PV CCU 15 juin 2015 [1,4 Mo - 4 pages]
- PV CCU 19 mai 2015 [1,9 Mo - 6 pages]
- PV CCU 20 avril 2015 [2,5 Mo - 6 pages]
- PV CCU 16 mars 2015 [1,5 Mo - 4 pages]
- PV CCU 16 février 2015 [1,2 Mo - 4 pages]
- PV CCU 19 janvier 2015 [588,4 ko - 2 pages]
2014
- PV CCU 15 décembre 2014 [580,2 ko - 2 pages]
- PV CCU 17 novembre 2014 [1,2 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 20 octobre 2014 [1,4 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 15 septembre 2014 [1,3 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 25 août 2014 [1 Mo - 3 pages]
- PV CCU - 21 juillet 2014 [997,3 ko - 4 pages]
- PV CCU - 16 juin 2014 [1,6 Mo - 5 pages]
- PV CCU - 20 mai 2014 [1,4 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 22 avril 2014 [768,6 ko - 4 pages]
- PV CCU - 17 mars 2014 [1 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 17 février 2014 [1,1 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 20 janvier 2014 [1,2 Mo - 4 pages]
2013
- PV CCU - 16 décembre 2013 [11 ko - 2 pages]
- PV CCU - 18 novembre 2013 [2,4 Mo - 8 pages]
- PV CCU - 21 octobre 2013 [1,8 Mo - 6 pages]
- PV CCU - 16 septembre 2013 [22 ko - 5 pages]
- PV CCU - 19 août 2013 [19,8 ko - 4 pages]
- PV CCU - 16 juillet 2013 [988,5 ko - 4 pages]
- PV CCU - 17 juin 2013[1,1 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 21 mai 2013[1,3 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 15 avril 2013[1,2 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 18 mars 2013[1,3 Mo - 4 pages]
- PV CCU - 18 février 2013[1,9 Mo - 6 pages]
- PV CCU - 21 janvier 2013[1,8 Mo - 6 pages]
fr
| |
|
La Commission de l'administration et des priorités
Nouvellement créée, la Commission de l’administration et des priorités (CAP) a pour principale mission d’examiner toutes les questions relatives au développement économique et à la gestion ainsi qu’à l’administration des ressources humaines, financières et matérielles de l’arrondissement. En outre, la Commission coordonne l’action des autres comités dans une perspective de cohérence et de rigueur dans la prise de décision en vue de contribuer à l’amélioration de la performance générale de l’arrondissement.
La CAP est composée de quatre élus, dont le maire qui agit à titre de président, de la directrice et du secrétaire d’arrondissement. À sa demande, des experts peuvent être appelés pour y participer.
Son premier procès-verbal sera déposé sur cette page à la suite de son adoption au conseil d’arrondissement du 9 avril 2014.
Procès-verbaux des dernières séances
2018
2017
2016
2015
- PV CAP du 18 décembre 2015 [1,6 Mo - 6 pages]
- PV CAP du 20 novembre 2015 [2,1 Mo - 8 pages]
- PV CAP 16 octobre 2015 [2,1 Mo - 8 pages]
- PV CAP 31 août 2015 [1,3 Mo - 6 pages]
- PV CAP 24 juillet 2015 [1,6 Mo - 6 pages]
- PV CAP 19 juin 2015 [1,6 Mo - 8 pages]
- PV CAP 22 mai 2015 [2,1 Mo - 10 pages]
- PV CAP 30 avril 2015 [2,3 Mo - 8 pages]
- PV CAP - 20 mars 2015 [2,6 Mo - 9 pages]
- PV CAP - 19 février 2015 [2,3 Mo - 8 pages]
- PV CAP -16 janvier 2015 [2,7 Mo - 10 pages]
2014
retour
fr
| |
|
fr
| |
|
Le Comité de sécurité routière et publique
 Le Comité de sécurité routière et publique de l'arrondissement est composé de douze membres : le maire de l'arrondissement, un conseiller de l'arrondissement, le capitaine de la sécurité publique, la directrice de l'aménagement urbain et du service aux entreprises, le contremaître de la voirie, deux policiers du poste de quartier 3 - Ouest, un pompier du Services des incendies, une adjointe administrative et trois résidents.
Le comité étudie les requêtes ou les plaintes des citoyens concernant la circulation et la sécurité publique. Il vérifie leur fondement, ordonne des études de circulation lorsque requises et recommande des actions au conseil d'arrondissement. Les règlements appliqués par la sécurité publique sont revus et mis à jour régulièrement.
Procès-verbaux des dernières séances
2018
2017
2016
2015
2014
2013
retour fr
| |
|
|
|
|
