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Ordres du jour et procès-verbaux

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Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédenteAnnée suivante
4 décembre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1175 ko]
PDF Ordre du jour
[175 ko]
PDFProcès verbal
[253 ko]
6 novembre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'.arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1036 ko]
PDF Ordre du jour
[93 ko]
PDFProcès verbal
[206 ko]
20 octobre  2023  8h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[423 ko]
PDF Ordre du jour
[72 ko]
PDFProcès verbal
[144 ko]
2 octobre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[909 ko]
PDF Ordre du jour
[96 ko]
PDFProcès verbal
[190 ko]
2 octobre  2023  18h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[187 ko]
PDF Ordre du jour
[66 ko]
PDFProcès verbal
[91 ko]
22 septembre  2023  9h00
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDFProcès verbal
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11 septembre  2023  19h00
Séance ordinaire
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDF Ordre du jour
[145 ko]
PDFProcès verbal
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7 août  2023  19h00
Séance ordinaire
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[135 ko]
PDFProcès verbal
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6 juillet  2023  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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[308 ko]
PDF Ordre du jour
[73 ko]
PDFProcès verbal
[94 ko]
5 juin  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2160 ko]
PDF Ordre du jour
[161 ko]
PDFProcès verbal
[279 ko]
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