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Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédenteAnnée suivante
1er décembre  2014  19h00
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Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDFProcès verbal
[152 ko]
3 novembre  2014  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[56 ko]
PDFProcès verbal
[146 ko]
17 octobre  2014  8h15
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDFProcès verbal
[85 ko]
6 octobre  2014  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDFProcès verbal
[151 ko]
6 octobre  2014  18h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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PDFProcès verbal
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2 septembre  2014  19h00
Séance ordinaire
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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2 septembre  2014  18h30
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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4 août  2014  19h00
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13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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14 juillet  2014  19h00
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Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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[143 ko]
19 juin  2014  8h15
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
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