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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde
Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédente
9 septembre  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Église Westview Bible Church
16789, boulevard de Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[63 ko]
5 août  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[65 ko]
PDFProcès verbal
[187 ko]
27 juin  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[65 ko]
PDFProcès verbal
[127 ko]
3 juin  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[74 ko]
PDFProcès verbal
[233 ko]
6 mai  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[218 ko]
8 avril  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Centre communautaire de l'Est
9665, boulevard Gouin Ouest
PDF Ordre du jour
[82 ko]
PDFProcès verbal
[242 ko]
11 mars  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[70 ko]
PDFProcès verbal
[146 ko]
11 février  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[69 ko]
PDFProcès verbal
[209 ko]
14 janvier  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[62 ko]
PDFProcès verbal
[170 ko]