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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde
Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédente
6 août  2018  19h30
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[64 ko]
5 juillet  2018  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Centre culturel de Pierrefonds
Centre culturel de Pierrefonds - 13850, boulevard Gouin Ouest
PDF Ordre du jour
[59 ko]
4 juin  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[69 ko]
7 mai  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[66 ko]
PDFProcès verbal
[171 ko]
9 avril  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Centre communautaire de l'Est
9665, boulevard Gouin Ouest
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[193 ko]
20 mars  2018  13h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[46 ko]
PDFProcès verbal
[82 ko]
12 mars  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[66 ko]
PDFProcès verbal
[186 ko]
12 février  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[69 ko]
PDFProcès verbal
[223 ko]
15 janvier  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[60 ko]
PDFProcès verbal
[173 ko]