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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde
Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédente
22 septembre  2023  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[69 ko]
11 septembre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1218 ko]
PDF Ordre du jour
[145 ko]
7 août  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour
[135 ko]
PDFProcès verbal
[244 ko]
6 juillet  2023  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[308 ko]
PDF Ordre du jour
[73 ko]
PDFProcès verbal
[94 ko]
5 juin  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2160 ko]
PDF Ordre du jour
[161 ko]
PDFProcès verbal
[279 ko]
12 mai  2023  9h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[236 ko]
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[89 ko]
1er mai  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1327 ko]
PDF Ordre du jour
[106 ko]
PDFProcès verbal
[220 ko]
3 avril  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Marie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2149 ko]
PDF Ordre du jour
[164 ko]
PDFProcès verbal
[282 ko]
6 mars  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2139 ko]
PDF Ordre du jour
[133 ko]
PDFProcès verbal
[255 ko]
16 février  2023  14h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[181 ko]
PDF Ordre du jour
[69 ko]
PDFProcès verbal
[89 ko]
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