Ville de Montr�al - Arrondissement Ahuntsic-Cartierville

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	Ordres du jour et procès-verbaux fr

10 décembre 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [3301 ko]
		Procès verbal [201 ko]

18 novembre 2020 19h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [142 ko]
		Procès verbal [68 ko]

9 novembre 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

40 - 40.10_1201388010_Projet Règlement Promenade Fleury 2021.pdf [267 ko]
40 - 40.11_1201388009_Projet Règlement Fleury Ouest 2021.pdf [206 ko]
40 - 40.12_1201388008_Projet Règlement District central 2021.pdf [983 ko]
40 - 40.13_1203247001_Projet Règlement taxe services.pdf [113 ko]
40 - 40.14_1204040008_Projet REG_tarifs 2021.pdf [251 ko]
40 - 40.16_1194039029_Projet Règlement 04-047.pdf [122 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [2573 ko]
		Procès verbal [169 ko]

13 octobre 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [2130 ko]
		Procès verbal [180 ko]

13 octobre 2020 18h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [167 ko]
		Procès verbal [64 ko]

14 septembre 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [2956 ko]
		Procès verbal [204 ko]

6 juillet 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement

40 - 40.17- Projet règlement modifiant le C-4-1_MODIF.pdf [174 ko]
40 - 40.18-Projet règlement deneigement.pdf [154 ko]
40 - 40.19 - Projet règlement emprunt Centre culturel.pdf [175 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [3760 ko]
		Procès verbal [253 ko]

22 juin 2020 13h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

40 - 40-01_Projet reglement tarifs 2020.pdf [72 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [235 ko]
		Procès verbal [65 ko]

18 juin 2020 10h00
Séance extraordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

40 - 40-02_1193247001_REG_RCA19 09006-X_projet.pdf [72 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [213 ko]
		Procès verbal [66 ko]

8 juin 2020 19h00
Séance ordinaire


		Détail de l'événement

Séance virtuelle - webdiffusion seulement
Séance virtuelle - webdiffusion seulement

		Ordre du jour et documents décisionnels [1784 ko]
		Procès verbal [139 ko]

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