Calendrier des séances du conseil

Les citoyens sont invités à assister aux séances du conseil d’arrondissement. Leurs interventions sont permises seulement durant la période de questions d’une durée de 60 minutes. Un règlement pour la régie interne du conseil d’arrondissement et pour le maintien de l’ordre durant ses séances ayant été adopté, les participants doivent s’y conformer. (RCA01 09001 – Règlement de régie interne du conseil de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville)

Ainsi, une personne désirant s’exprimer doit s’inscrire au registre de la période de questions à compter de 18 h 30 jusqu'à 18 h 55. Dès que la parole lui est accordée, elle s’adresse au maire, mentionne ses nom et prénom et, s’il y a lieu, indique le membre du conseil à qui s’adresse sa demande. Celle-ci doit se rapporter à une matière d’intérêt public relevant des attributions de l’arrondissement ou de la Ville.

Tant que toutes les personnes inscrites au registre de la période de questions n’ont pas eu l’occasion de s’exprimer, une personne ne peut poser qu’une seule question. Lors d’une séance spéciale, les questions des personnes présentes doivent se rapporter uniquement aux sujets inscrits à l’ordre du jour.

Les citoyens sont également invités à participer à toute assemblée publique de consultation en matière d’urbanisme, au cours de laquelle ils sont appelés à commenter le projet de règlement à l’étude. Les citoyens sont informés de la tenue de ces assemblées par la publication d’un avis dans les journaux locaux.

Les séances ordinaires du conseil d’arrondissement sont tenues mensuellement et se déroulent au :

Bureau d'arrondissement
555, rue Chabanel Ouest, 6^e étage

Calendrier 2012

Bureau d'arrondissement
Ahunstic-Cartierville
555, rue Chabanel Ouest
Bureau 600
à 19 heures