Calendrier des séances du conseil

Chers internautes, 

L'arrondissement vous offre la possibilité d'assister en direct aux séances ordinaires du conseil d'arrondissement. Ainsi, les citoyens qui ne peuvent se déplacer pour assister en personne à un conseil d'arrondissement ont la possibilité d'en suivre le déroulement à partir de leur foyer.

Pour accéder au conseil d'arrondissement en direct, cliquez ici

Veuillez noter qu'à compter de 2013, les séances du conseil d'arrondissement se dérouleront le deuxième lundi du mois. Voir le calendrier au bas de la page.

Les citoyens sont invités à assister aux séances du conseil d’arrondissement. Leurs interventions sont permises seulement durant la période de questions d’une durée de 60 minutes. Un règlement pour la régie interne du conseil d’arrondissement et pour le maintien de l’ordre durant ses séances ayant été adopté, les participants doivent s’y conformer. (RCA01 09001 – Règlement de régie interne du conseil de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville)

Ainsi, une personne désirant s’exprimer doit s’inscrire au registre de la période de questions à compter de 18 h 30 jusqu'à 18 h 55. Dès que la parole lui est accordée, elle s’adresse au maire, mentionne ses nom et prénom et, s’il y a lieu, indique le membre du conseil à qui s’adresse sa demande. Celle-ci doit se rapporter à une matière d’intérêt public relevant des attributions de l’arrondissement ou de la Ville.

Tant que toutes les personnes inscrites au registre de la période de questions n’ont pas eu l’occasion de s'exprimer, une personne ne peut poser qu’une seule question. Lors d’une séance spéciale, les questions des personnes présentes doivent se rapporter uniquement aux sujets inscrits à l’ordre du jour.

Les citoyens sont également invités à participer à toute assemblée publique de consultation en matière d’urbanisme, au cours de laquelle ils sont appelés à commenter le projet de règlement à l’étude. Les citoyens sont informés de la tenue de ces assemblées par la publication d’un avis dans les journaux locaux.

Les séances ordinaires du conseil d’arrondissement sont tenues mensuellement et se déroulent au :

Bureau d'arrondissement
555, rue Chabanel Ouest, 6^e étage

Calendrier 2013

Bureau d'arrondissement
Ahuntsic-Cartierville
555, rue Chabanel Ouest,
Bureau 600,
à 19 heures