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Voisinage

La vie en société impose plusieurs restrictions afin d’assurer la qualité du milieu. Il est donc interdit :

  • d’émettre des étincelles, des escarbilles, de la suie ou de la fumée;
  • d’installer ou d’utiliser un système d’éclairage extérieur privé dont le faisceau lumineux dépasse la limite du terrain sur lequel il est situé;
  • d’émettre des odeurs nauséabondes, de la poussière ou des particules quelconques en utilisant tout produit, substance, objet, déchet ou compost susceptibles de porter atteinte au bien-être et au confort d’autrui.

Règlement complet