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Appareils de chauffage et foyers

En août 2015, la Ville de Montréal s’est dotée d’un règlement qui encadre l’utilisation des appareils à combustible solide dans les 19 arrondissements de son territoire. Pour obtenir plus d’informations relativement au règlement et à son application, consultez le site ville.montreal.qc.ca/chauffageaubois ou consultez le dépliant sur le Règlement sur l'utilisation des poêles et foyers au bois.

Objectifs du règlement 15-06

  • Interdire toute utilisation d’appareils ou foyers permettant l’usage d’un combustible solide durant les avertissements de smog, et ce dès l’adoption du règlement.
  • Obliger les propriétaires d’appareils à déclarer leur appareil à combustible au Service de l’environnement de la Ville de Montréal. 
    Formulaire de déclaration d'un appareil
  • Interdire, dès le 1er octobre 2018, l’utilisation d’appareils ou foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide sauf s’il fait l’objet d’une certification confirmant qu’il n’émet pas plus de  2,5 grammes/heure de particules fines dans l’atmosphère.
  • Autoriser l’utilisation exceptionnelle d’appareils ou foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide lors de pannes d’électricité d’une durée de plus de trois heures.

Nouvelle certification

En plus de la certification EPA (Environmental Protection Agency), une nouvelle certification de conformité (CSA/B415.1-10) s’ajoute au règlement. Ce qui veut dire plus de choix d’appareils certifiés afin de vous conformer à la nouvelle réglementation.

En effet, à compter du 1er octobre 2018, vous devrez cesser d’utiliser votre appareil ou votre foyer de chauffage au bois, sauf si celui-ci fait l’objet d’une certification EPA ou CSA à l’effet qu’il n’émet pas plus de 2,5 g/h de particules fines dans l’atmosphère. 

Cet hiver  - Surveillez les avertissements de smog

Le chauffage au bois est l’une des principales causes de smog en hiver. Surveillez les conditions climatiques et cessez immédiatement l’utilisation de votre appareil dès qu’un avertissement de smog est émis. Vous contribuez ainsi à améliorer non seulement la qualité de l’air à Montréal, mais également la qualité de vie de votre famille et de vos voisins.

Consultez les avertissements de smog émis par Environnement et Changement climatique Canada via le programme Info-Smog