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Portes et fenêtres

Vous avez besoin d’un permis pour remplacer ou ajouter des portes et des fenêtres ou pour apporter un changement à la dimension des ouvertures. Avant de commander ou d’acheter vos matériaux et avant d’entamer vos démarches, vous devez vérifier auprès de la Division des permis et inspections, car même si votre immeuble vous semble ordinaire, il peut posséder une valeur patrimoniale ou être situé dans un secteur significatif. En effet, la Ville de Montréal a déterminé plusieurs secteurs dans lesquels les propriétaires doivent porter une attention particulière aux éléments architecturaux, dont les portes et fenêtres, durant les travaux de rénovation extérieure. Prévoyez vos travaux à l’avance puisqu’ il y aura des délais dans la délivrance des permis.

Pour orienter votre choix de nouvelles portes et fenêtres, inspirez-vous du modèle original. Si vous avez l’intention de modifier les dimensions des ouvertures existantes, d’en créer de nouvelles ou de condamner une porte ou une fenêtre, vous devez vous assurer de respecter les normes réglementaires. Premièrement, toutes les pièces habitables, sauf la cuisine, doivent être éclairées par la lumière du jour. Deuxièmement, toutes les pièces habitables doivent avoir une porte ou une fenêtre comportant une ouverture de ventilation. Seules la cuisine et la salle de bains peuvent être ventilées par un ventilateur à la place d’une fenêtre ouvrante.

Votre choix devra être approuvé par la délivrance d’un permis. Vous pourrez ensuite procéder à l’achat et à l’installation.

Lors de votre demande de permis au comptoir de service de la Division des permis et inspections, veuillez apporter les documents suivants :

  • Le certificat de localisation (2 copies)
  • Le plan du projet à l’échelle (2 copies)
  • Des photos
  • Le coût estimé des travaux
  • Les coordonnées de l'entrepreneur s'il y a lieu
  • Le paiement des frais d'étude
  • Une procuration du propriétaire est requise si la demande est effectuée par un mandataire

Tarifs
Pour les tarifs concernant les bâtiments résidentiels ou autres types de bâtiments, veuillez vous référer au lien suivant : www.bit.ly/2f6236J