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Appareils de chauffage

Cas interdits

Appareils de chauffage au bois

Les appareils de chauffage au bois sont très nocifs pour l’environnement. En milieu urbain, ils sont la cause principale du smog hivernal.

Exceptions : Le règlement ne s'applique pas aux appareils utilisés pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, dans un bâtiment où l'usage commercial est autorisé.

L’installation ou le remplacement d’un foyer ou d’un poêle n’est pas interdit. Depuis le 1er octobre 2018, seuls les appareils ou foyers qui possèdent une certification EPA ou CSA-B415.1-10 à l’effet qu’ils n’émettent pas plus de 2,5 g/h de particules à l’atmosphère ont le droit d’être utilisés. Cela s’applique aussi bien aux nouveaux appareils qu’aux appareils existants.

Il y a interdiction d’utilisation complète en cas d’avertissement de smog émis par Environnement Canada pour la région de Montréal.

Exception : L’utilisation de tous types d’appareils ou foyer est permise en cas de panne électrique de plus de 3 heures.

Consultez le règlement

Situations requérant un permis de transformation

  • Modification d'un appareil à combustible solide;
  • Installation d'un poêle ou d'un foyer utilisant un autre type de combustible (mazout, gaz naturel ou propane).

Autres détails pertinents

Cheminée : une cheminée déjà existante doit être inspectée par un ramoneur ou un inspecteur professionnel pour s'assurer qu'elle convient à l'utilisation prévue.

Entreposage de la corde de bois : l'entreposage du bois de chauffage dans une cour avant n’est pas autorisé. L'empilement dans les autres cours ne doit pas dépasser une hauteur de 2 m.

Le programme Feu vert
: il a pris fin en 2012. Pour l’instant, la Ville de Montréal ne participe à aucun programme de subvention pour le remplacement des appareils ou foyers non conformes.

Feux en plein air :
Les feux de joie, de foyer, de brasero, de bûcher et autres feux en plein air sont interdits à Montréal.