Ordres du jour et procès-verbaux
Sommaires décisionnels en vue du prochain conseil d’arrondissement
Les sommaires décisionnels sont mis à votre disposition à titre consultatif seulement. Certaines modifications pourraient être apportées selon les décisions qui seront prises au conseil. Ces sommaires n’ont aucune valeur juridique.
Consultez le sommaire décisionnel de la séance du conseil d'arrondissement du 7 juillet 2014. À noter que des changements pourront être apportés.
