Calendrier des séances du conseil

Des décisions qui vous touchent de près

Votre conseil d’arrondissement

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie : réfection des rues secondaires, collectes d’ordures et de matières recyclables, délivrance des permis, gestion du territoire, soutien au développement économique, offre d’activités culturelles et de loisirs, etc.

Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.

Pour poser des questions et soumettre des requêtes, il suffit de vous inscrire à la période de questions, en personne ou par Internet, 30 minutes avant le début de la séance, soit entre  18 h 30 et 19 h ;
en personne : à la salle Jean-Drapeau, au 2^e étage du 5650, rue D’Iberville,
via Internet : en remplissant le formulaire en ligne.

Calendrier 2013

Congés : la séance est remise au lendemain des lundis fériés, elle est reportée de deux semaines en janvier, d’une semaine en mars, n'a pas lieu en août et elle est devancée d'une semaine en octobre (élection). 

Pour plus de renseignements, consultez le Règlement de régie interne du conseil de l'arrondissement : RCA-1.

À propos du conseil municipal…

Le conseil municipal de Montréal réunit une fois par mois les élus de tous les arrondissements pour discuter des sujets qui concernent l’ensemble de la ville. Ces assemblées ont lieu à l’hôtel de ville de Montréal, situé au 275, rue Notre-Dame Est.