COVID-19
Reprise progressive des activités : savoir ce qui est ouvert ou fermé. S'informer

Ville de MontréalEnvironnementEauContrôle des rejetsNormes, caractérisation et méthodes

Questions, commentaires

Suivez-nous sur :

Normes, caractérisation et méthodes

Normes, caractérisation et méthodes

Les normes sont essentielles pour limiter les rejets de polluants dommageables pour l’environnement ou les ouvrages d’assainissement. En effet, les polluants rejetés dans les égouts peuvent polluer autant les cours d’eau, que l’atmosphère ou les sols :

  • lorsque la station d’épuration municipale ne peut traiter certains contaminants, ceux-ci atteignent le cours d’eau;
  • le traitement thermique des boues de la station d’épuration des eaux usées peut émettre des polluants dans l’atmosphère;
  • des contaminants peuvent être émis dans les sols, s’il s’en trouve dans les granules de cendre utilisés à des fins de culture (les cendres provenant du traitement thermique des boues) ou lors de leur enfouissement sanitaire.

Les normes de rejet sont applicables en tout temps et prennent plusieurs formes :

  • interdiction totale (interdiction de rejeter quelque quantité de polluants que ce soit des matières spécifiées);
  • interdiction d’effet (interdiction de rejeter toute quantité de polluants produisant un effet indésirable, par exemple l’inflammabilité, la toxicité ou la corrosivité);
  • interdiction de rejeter des polluants au-delà d’une certaine concentration (masse par volume d’eau);
  • interdiction de rejeter des polluants au-delà d’une certaine charge (masse par jour). `

Depuis le 1er janvier 2012, ce sont les normes de rejet du Règlement 2008-47 de la CMM qui doivent être respectées en tout temps sur le territoire de l'agglomération de Montréal. Elles se retrouvent à l'article 6 et aux colonnes A et C du tableau de l'Annexe 1 du Règlement 2008-47 de la CMM.

 

Normes de rejet dans certains cours d'eau

Les normes de la colonne C du tableau de l'Annexe 1 du Règlement 2008-47 de la CMM s'appliquent aux rejets dans les réseaux d'égout pluviaux ainsi qu'aux rejets dans les cours d'eau, à l'exception des rejets directs au fleuve Saint-Laurent, à la Rivière-des-Prairies, au lac Saint-Louis et au lac des Deux-Montagnes, pour lesquels les limites sont fixées par le ministère de l'Environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), cas par cas.

Par ailleurs, des normes particulières s'appliquent aux sites d'élimination de neige. Vous pouvez les consulter à partir des documents suivants :