Ville de MontréalEnvironnementSolsQualité des sols et citoyens

Qualité des sols et citoyens

Parc le long du fleuveLa réglementation et les politiques en vigueur ont été élaborées afin de protéger non seulement les citoyens, mais aussi la faune, la flore et les eaux souterraines, des effets néfastes liés à la contamination des terrains. Ainsi, le gouvernement québécois a établi un système de critères pour évaluer l’ampleur de la contamination de ses sols. Ces critères, classés A, B ou C, servent d’objectifs de décontamination en fonction des usages auxquels les terrains sont destinés. Pour une vaste gamme de polluants susceptibles de se retrouver dans les sols, on a établi trois degrés de concentration maximale acceptable correspondant aux critères A, B ou C. Ces valeurs sont définies dans le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la luttre contre les changements climatiques (MDDELCC). En bref, la catégorisation des sols est la suivante :

  • Critère A : Limite acceptable pour des sols considérés comme propres.
  • Critère B : Limite maximale acceptable pour des usages résidentiels et certains usages institutionnels considérés comme sensibles.
  • Critère C : Limite maximale acceptable pour des usages commerciaux ou industriels.

Les annexes I et II du Règlement intègrent les critères B et C au cadre réglementaire québécois.

Anciennes carrières