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Chauffage au bois

Règlement sur l’utilisation des appareils et foyers au bois

Le Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide qui s’applique dans les 19 arrondissements consiste à :

  • Interdire toute utilisation d’appareils ou foyers permettant l’usage d’un combustible solide durant les avertissements de smog.
  • Interdire l’utilisation d’appareils ou foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide sauf s’il fait l’objet d’une reconnaissance par un organisme identifié à l'annexe B  (EPA ou CSA/B415.1-10) du présent règlement confirmant qu’il n’émet pas plus de  2,5 g/h de particules fines dans l’atmosphère.
  • Autoriser l'utilisation de tous les appareils à combustible solide lors de pannes d'électricité de plus de trois heures.

Comment puis-je rester informé des avertissements de smog?

Les avertissements de smog sont émis par Environnement et Changement climatique Canada dans le cadre du programme Info-Smog. Pour vous tenir au courant des avertissements de smog, vous pouvez visiter la page des prévisions pour Montréal ou le bulletin des avertissements. Mieux encore, vous pouvez recevoir des alertes Twitter en suivant ECAlertezQC147. Montréal partage ces avertissements de smog sur ses pages officielles des médias sociaux (FACEBOOK et TWITTER). Vous pouvez également surveiller la qualité de l'air de la ville de Montréal.

Qu'est-ce qu'un appareil à combustible solide?
Les appareils à combustible solide sont des poêles, des foyers préfabriqués ou conventionnels conçus pour brûler des bûches de bois ou d'autres matériaux solides tels que des bûches écologiques, des pellets ou du charbon. Les foyers à gaz et électriques ne sont pas des appareils à combustible solide.

Pourquoi ce règlement a-t-il été adopté?
La combustion du bois est une source importante d'émission de particules fines (PM2,5) à Montréal (39%), juste derrière les transports (45%). C'est l'une des principales causes du smog hivernal.

En plus de l'impact sur l'environnement et la qualité de l'air, les polluants provenant de la combustion du bois peuvent nuire à la santé et aggraver l'asthme, la bronchite et le cancer du poumon et même accélérer la mort des personnes souffrant de maladies cardiaques ou pulmonaires chroniques. Parce que c'est un problème de santé publique, la ville resserre sa réglementation sur les appareils de chauffage au bois.

Déclarez votre appareil à combustible solide en ligne
Vous devez déclarer votre appareil. Vous pouvez remplir le formulaire de déclaration.

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Visitez notre FAQ ou appelez-nous au 311.