Un projet bien encadré

Comités de suivi

Afin de favoriser l’intégration des centres de traitement des matières organiques (CTMO) dans leur milieu, il importe que les communautés qui les accueilleront puissent contribuer à leur planification et à leur exploitation. C’est pourquoi des comités de suivi permanents ont été mis sur pied.

Chaque comité de suivi est composé d'environ 15 personnes représentant les principales parties prenantes concernées par le projet : administrations locales, citoyens, organismes locaux, organisme environnemental montréalais, entreprise du secteur, exploitant de l'installation, Ville de Montréal.

Un total de trois comités de suivi est prévu. Leur mise en place varie en fonction de l’échéancier de réalisation des projets. Deux premiers comités ont été constitués en 2016. Un troisième sera formé quelque temps avant l’implantation du CTMO de LaSalle, prévue pour 2024.

Composition

Comité de suivi Est

Un seul comité de suivi a été formé pour le secteur est de l’agglomération, de façon à favoriser la synergie entre les trois CTMO qui y seront implantés. Il inclut des membres provenant de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (RDP-PAT), Montréal-Est et Mercier-Est.

Citoyen (Montréal-Est)  Marc Doucette
Citoyen (RDP-PAT)  Salah Zoghlami 
Élu (Montréal-Est)  Robert Coutu
Élue (RDP-PAT)  Chantal Rouleau
Administration locale (Montréal-Est)  Francine McKenna
Administration locale (RDP-PAT)  Romain Fayolle
Service de l’environnement  Éric Blain
Organisme local (Mercier-Est)  Collectif en environnement Mercier Est
Organisme local (Montréal-Est) Association industrielle de l'Est de Montréal
Organisme local (RDP-PAT) Éco de la Pointe-aux-Prairies
Organisme environnemental montréalais  Conseil régional de l'environnement de Montréal CRE-Montréal
Milieu institutionnel du secteur  Centre d’études des procédés chimiques du Québec
Exploitant CTMO   À venir

Comité de suivi Ouest

Comme le CTMO de Saint-Laurent est situé à proximité d’Ahuntsic–Cartierville et de Pierrefonds-Roxboro, ce comité de suivi inclut des membres provenant de ces deux arrondissements, en plus de celui de Saint-Laurent.

Citoyenne (Ahuntsic–Cartierville)   Linda Desrosiers
Citoyen (Pierrefonds-Roxboro)  Michel Kayal
Citoyenne (Saint-Laurent)  Yassine Haouari
Élu (Ahuntsic–Cartierville)   Harout Chitilian
Élu (Pierrefonds-Roxboro)   Yves Gignac
Élu (Saint-Laurent)   Francesco Miele
Administration locale (Ahuntsic–Cartierville)  Anne-Christine Lajoie
Administration locale (Pierrefonds-Roxboro)  Stéphane Beaudoin
Administration locale (Saint-Laurent) Gaby Beaulac
Service de l’environnement  Éric Blain
Organisme local (Ahuntsic–Cartierville)  Ville en vert
Organisme local (Pierrefonds-Roxboro)  Vert Cité
Organisme local (Saint-Laurent)  Développement économique Saint-Laurent
Organisme environnemental montréalais  Regroupement des éco-quartiers
Milieu institutionnel du secteur  CIUSSS du Nord-de-l'Île-de-Montréal
Entreprise du secteur  Vacant
Exploitant CTMO   À venir

Mandat

Le mandat des comités de suivi consiste à :

  • Favoriser les échanges entre l’agglomération, l’exploitant du CTMO et la communauté locale.
  • Prendre connaissance du suivi des engagements de l’agglomération envers la communauté locale, en regard de la mise en œuvre et de l’exploitation du CTMO, et faire des recommandations, le cas échéant.
  • Prendre connaissance des performances du CTMO en matière de contrôle des nuisances, en référence aux lignes directrices du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) et aux autres règlements applicables, et faire des recommandations, le cas échéant.

Règles de fonctionnement

Les CTMO sont sous la juridiction du conseil d’agglomération de Montréal, mais c’est la Ville de Montréal, en tant que municipalité centrale, qui exerce les compétences de l’agglomération. Le Service de l’environnement de la Ville a prévu une série de règles pour assurer le bon fonctionnement des comités de suivi, basées sur les meilleures pratiques en matière de participation publique et d’accès à l’information. Pour en savoir plus : Règles de fonctionnement

Documents

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