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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
2 juillet  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[45155 ko]
PDF Ordre du jour
[86 ko]
4 juin  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[34098 ko]
PDF Ordre du jour
[91 ko]
PDFProcès verbal
[157 ko]
7 mai  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[51190 ko]
PDF Ordre du jour
[87 ko]
PDFProcès verbal
[152 ko]
9 avril  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[33832 ko]
PDF Ordre du jour
[88 ko]
PDFProcès verbal
[152 ko]
7 mars  2024  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[8998 ko]
PDF Ordre du jour
[70 ko]
PDFProcès verbal
[94 ko]
5 mars  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement d'Anjou
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[15972 ko]
PDF Ordre du jour
[88 ko]
PDFProcès verbal
[155 ko]
6 février  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[50144 ko]
PDF Ordre du jour
[102 ko]
PDFProcès verbal
[204 ko]