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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
3 octobre  2023  19h05
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[67 ko]
3 octobre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[95 ko]
5 septembre  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[83325 ko]
PDF Ordre du jour
[134 ko]
1er août  2023  15h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[33000 ko]
PDF Ordre du jour
[77 ko]
PDFProcès verbal
[105 ko]
17 juillet  2023  15h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[408 ko]
PDF Ordre du jour
[76 ko]
PDFProcès verbal
[104 ko]
4 juillet  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[24823 ko]
PDF Ordre du jour
[157 ko]
PDFProcès verbal
[151 ko]
19 juin  2023  13h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boulevard Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[280 ko]
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[91 ko]
6 juin  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[73702 ko]
PDF Ordre du jour
[108 ko]
PDFProcès verbal
[179 ko]
2 mai  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[82074 ko]
PDF Ordre du jour
[99 ko]
PDFProcès verbal
[225 ko]
4 avril  2023  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Conseil d'arrondissement
7701, boul. Louis-H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[49762 ko]
PDF Ordre du jour
[90 ko]
PDFProcès verbal
[193 ko]
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