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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
5 septembre  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine

Un changement de montant a été apporté au point 30.04.

PDF Ordre du jour
[60 ko]
1er août  2017  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[78 ko]
4 juillet  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[71 ko]
PDFProcès verbal
[122 ko]
6 juin  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[86 ko]
PDFProcès verbal
[164 ko]
2 mai  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[84 ko]
PDFProcès verbal
[120 ko]
4 avril  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[83 ko]
PDFProcès verbal
[134 ko]
7 mars  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[81 ko]
PDFProcès verbal
[121 ko]
7 février  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[75 ko]
PDFProcès verbal
[109 ko]
10 janvier  2017  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[75 ko]
PDFProcès verbal
[107 ko]