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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
17 février  2020  8h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[45 ko]
PDF Ordre du jour
[49 ko]
4 février  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1014 ko]
PDF Ordre du jour
[61 ko]
14 janvier  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1126 ko]
PDF Ordre du jour
[65 ko]
PDFProcès verbal
[110 ko]