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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
10 septembre  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[785 ko]
PDF Ordre du jour
[61 ko]
22 août  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[212 ko]
PDF Ordre du jour
[51 ko]
PDFProcès verbal
[76 ko]
7 août  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[226 ko]
PDF Ordre du jour
[50 ko]
PDFProcès verbal
[75 ko]
26 juillet  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[606 ko]
PDF Ordre du jour
[60 ko]
PDFProcès verbal
[101 ko]
2 juillet  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1062 ko]
PDF Ordre du jour
[65 ko]
PDFProcès verbal
[126 ko]
7 juin  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour
[48 ko]
PDFProcès verbal
[67 ko]
4 juin  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1210 ko]
PDF Ordre du jour
[68 ko]
PDFProcès verbal
[117 ko]
16 mai  2019  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[83 ko]
PDF Ordre du jour
[48 ko]
PDFProcès verbal
[66 ko]
7 mai  2019  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1003 ko]
PDF Ordre du jour
[60 ko]
PDFProcès verbal
[123 ko]
15 avril  2019  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[318 ko]
PDF Ordre du jour
[50 ko]
PDFProcès verbal
[63 ko]
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