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Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
27 juillet  2020  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1162 ko]
PDF Ordre du jour
[61 ko]
21 juillet  2020  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[112 ko]
PDF Ordre du jour
[45 ko]
7 juillet  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1167 ko]
PDF Ordre du jour
[66 ko]
23 juin  2020  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[43 ko]
PDF Ordre du jour
[46 ko]
PDFProcès verbal
[59 ko]
15 juin  2020  8h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[74 ko]
PDF Ordre du jour
[48 ko]
PDFProcès verbal
[60 ko]
8 juin  2020  8h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[40 ko]
PDF Ordre du jour
[45 ko]
PDFProcès verbal
[59 ko]
2 juin  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[555 ko]
PDF Ordre du jour
[57 ko]
PDFProcès verbal
[105 ko]
21 mai  2020  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[242 ko]
PDF Ordre du jour
[50 ko]
PDFProcès verbal
[69 ko]
5 mai  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[945 ko]
PDFProcès verbal
[96 ko]
7 avril  2020  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis-H. La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[996 ko]
PDF Ordre du jour
[62 ko]
PDFProcès verbal
[101 ko]
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