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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde

Les documents ci-après reproduisent les actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls des documents émis par la Secrétaire de l'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu.

Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement d'Anjou peut être obtenue en s'adressant au Secrétaire de l'arrondissement.

 
Année précédente
31 juillet  2018  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[53 ko]
23 juillet  2018  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[40 ko]
17 juillet  2018  9h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[48 ko]
3 juillet  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[881 ko]
PDF Ordre du jour
[55 ko]
5 juin  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1915 ko]
PDF Ordre du jour
[59 ko]
PDFProcès verbal
[103 ko]
1er mai  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[2082 ko]
PDF Ordre du jour
[62 ko]
PDFProcès verbal
[113 ko]
9 avril  2018  11h00
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour
[45 ko]
PDFProcès verbal
[59 ko]
3 avril  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1857 ko]
PDF Ordre du jour
[58 ko]
PDFProcès verbal
[103 ko]
13 mars  2018  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[619 ko]
PDF Ordre du jour
[48 ko]
PDFProcès verbal
[62 ko]
6 mars  2018  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
7701, boul. Louis- H.-La Fontaine
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1545 ko]
PDF Ordre du jour
[56 ko]
PDFProcès verbal
[106 ko]
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