Terrains contaminés - Enjeux économiques de la réhabilitation

Commission responsable du dossier:

Commission sur le développement économique

Avis public

• Avis public (2009-04-27) [24 ko - 1 page]

Invitation

• Invitation (2009-04-24) [24,4 ko - 2 pages]

Communiqué

• Montréal, le 27 avril 2009, Étude publique des enjeux économiques de la réhabilitation des terrains contaminés [27,3 ko - 2 pages]

Document de consultation

• Présentation terrains contaminées (2009-05-11) [1 Mo - 19 pages]

Mémoire

Le contenu du mémoire déposé relève de la responsabilité des auteurs.

• Chambre de commerce et d'industrie de l'Est de l'île de Montréal (2009-06-03) [1,2 Mo - 9 pages]

Procès-verbaux

• Procès-verbaux (2009-05-11, 2009-06-03 et 2009-06-22) [56,5 ko - 10 pages]

Rapports

• Rapport de consultation et recommandations (2009-08-27) [91,6 ko - 16 pages]
• Recommandations (2009-06-22) [28,8 ko - 2 pages]