Février 2019
Étude publique au sujet de la sécurité des déplacements entre la maison et l'école
La Commission de la sécurité publique tiendra une étude publique au sujet de la sécurité des déplacements entre la maison et l'école, le 21 février 2019, à 18 h 30, à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal. La commission adoptera ses recommandations en assemblée publique le 12 mars 2019, à 9 h.
Novembre 2018
Consultation publique – Les impact du projet Royalmount
Les impacts du projet Royalmount feront l’objet d’une consultation publique de la Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation qui débutera le mardi 27 novembre 2018, à 19 h.
Direction du SPVM
La Commission de la sécurité publique tiendra une assemblée publique au sujet de la succession de M. Martin Prud'homme à la direction du SPVM, dont la séance se déroulera le 9 novembre 2018, à 13 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal. Détails à venir.>
Étude publique du budget 2019 et du PTI 2019-2020-2021
La
Commission sur les finances et l’administration étudiera le
budget 2019 et le PTI 2019-2020-2021 de la Ville de Montréal, de ses sociétés paramunicipales et de la STM. Les séances publiques se dérouleront du 12 au 27 novembre 2018, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal. Consultez le calendrier détaillé
ici.
Mars 2018
Étude publique du Rapport d'événement et de rétroaction– Inondations 2017
Le mardi 20 mars 2018, dès 19 h 30, la Commission de la sécurité publique étudiera le Rapport d’événement et de rétroaction - Inondations 2017 dans le cadre d’une assemblée publique qui se tiendra au Centre culturel de Pierrefonds, situé au 13850, Boulevard Gouin Ouest.
Des responsables du ministère de la Sécurité publique seront sur place, en appui à la Commission.
Janvier 2018
Étude publique du PTI 2018-2019-2020
La Commission sur les finances et l’administration vous invite à participer à l’étude publique du PTI 2018-2019-2020 de la Ville de Montréal. Les séances se dérouleront du 2 au 12 février 2018, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal, située au 275, rue Notre-Dame Est (Métro Champ-de-Mars).
Étude publicque du budget 2018
La Commission sur les finances et l'administration vous invite à participer à l'étude publique des budgets de fonctionnement de la Ville de Montréal et des organismes faisant partie de son périmètre comptable pour l'année 2018. Les séances se dérouleront du 12 au 22 janvier 2018, à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, située au 275, rue Notre-Dame Est (Métro Champ-de-Mars).
Août 2017
Étude publique du rapport annuel 2016 de l'Ombudsman de Montréal : Le Pouvoir de Changer les Choses
La Commission de la présidence du conseil vous invite à participer à l'étude publique du rapport annuel 2016 de l'Ombudsman de Montréal, intitulé Le Pouvoir de changer les choses.
La Commission désire recevoir les questions et commentaires des citoyens sur ce sujet lors de l'assemblée publique prévue à cet effet :
Date : 13 septembre 2017
Heure : 17 h
Lieu : Hôtel de ville, salle du conseil, 275, rue Notre-Dame Est / Métro Champ-de-Mars
À la suite de la présentation de l'ombudsman, une période de questions du public est prévue, suivie d'une période de questions des commissaires.
Juin 2017
Étude publique du Rapport des activités du Service de sécurité incendie de Montréal et du Bilan annuel du Service de police de la Ville de Montréal.
La Commission de la sécurité publique vous invite à participer à l’étude publique du Rapport des activités du Service de sécurité incendie de Montréal et du Bilan annuel du Service de police de la Ville de Montréal.
La Commission désire recevoir les questions et commentaires des citoyens sur ce sujet lors de l'assemblée publique prévue à cet effet :
Date : 28 juin 2017
Heure : 14 h
Lieu : Hôtel de ville, salle du conseil, 275, rue Notre-Dame Est / Métro Champ-de-Mars
Suite aux présentations des services, une période de questions du public est prévue, suivie d'une période de questions des commissaires et des élus présents dans la salle.
Étude publique du rapport de la vérificatrice générale de la Ville de Montréal 2016
La Commission sur les finances et l’administration vous invite à assister à une présentation des principaux sujets étudiés par le vérificateur général de la Ville de Montréal et contenus dans son dernier rapport. Cette assemblée publique aura lieu le mercredi 14 juin 2017, à 19 h. Cette première séance se tient à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, au 275, rue Notre-Dame Est (Métro Champ-de-Mars). La population est invitée à participer à la période de questions et de commentaires des citoyens.
Les recommandations seront adoptées le mercredi 28 juin 2017, à 19 h et cette séance aura lieu à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, au 275, rue Notre-Dame Est (Métro Champ-de-Mars).
Mai 2017
Consultation publique sur la lutte au profilage racial et au profilage social
La Commission sur le développement social et la diversité montréalaise et la Commission sur la sécurité publique invitent conjointement la population à participer à une consultation publique sur la lutte au profilage racial et au profilage social.
Cette démarche débutera par une présentation publique du Bilan général des actions de la Ville de Montréal pour lutter contre le profilage racial et le profilage social 2012-2016, le lundi 29 mai 2017, dès 19h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal.
Les personnes qui désirent soumettre un mémoire ou une opinion lors des audiences publiques sont priées de s’inscrire en ligne au plus tard le jeudi 1er juin 2017, à 17 h, en complétant le formulaire d’inscription en ligne. Tous les mémoires devront parvenir au secrétariat des commissions au plus tard le vendredi 16 juin 2017 à 13 h à l’adresse commissions@ville.montreal.qc.ca
Mars 2017
Consultation publique - Optimiser le potentiel de développement économique et d'innovation des institutions d'enseignement supérieur à Montréal
La Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation invite la population à participer, le mercredi 29 mars 2017, à 19 h, à une assemblée publique portant sur l’optimiser le potentiel de développement économique et d'innovation des institutions d'enseignement supérieur à Montréal
Février 2017
Les Montréalais sont conviés à se prononcer sur le Plan d’action 2017-2022 de la Politique du patrimoine
La Commission sur la culture, le patrimoine et les sports invite la population à participer, le mercredi 15 mars à 19 h, à une assemblée publique portant sur le projet de Plan d’action en patrimoine 2017-2022 de la Ville de Montréal. Cette séance sera suivie par une période d’audition des mémoires et opinions, qui débutera le lundi 1er mai 2017.
Montréal, métropole culturelle – Savoir conjuguer la créativité et l’expérience citoyenne à l’ère du numérique
La Commission sur la culture, le patrimoine et les sports invite la population à participer, le jeudi 2 mars à 19 h, à une assemblée publique portant sur le projet de Politique de développement culturel 2017-2022 de la Ville de Montréal.
Vers une Politique de développement social
La Commission sur le développement social et la diversité montréalaise adoptera publiquement ses recommandations découlant de la consultation
"Vers une Politique de développement social" le 16 mars 2017 à 17 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal, 275 rue Notre-Dame Est.
Décembre 2016
Adoption des recommandations sur l’avenir du secteur manufacturier à Montréal
La Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation vous invite à participer, le lundi 12 décembre 2016, à 19 h, à une séance publique au cours de laquelle la Commission adoptera les recommandations dans le cadre de la consultation l’avenir du secteur manufacturier à Montréal. Rappelons, que la Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation avait entrepris l’étude publique sur l’avenir du secteur manufacturier à Montréal au mois de juin 2016.
La séance publique se tiendra à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 275, rue Notre-Dame Est, Métro Champ-de-Mars / www.stm.info
En raison des travaux, veuillez utiliser la porte du 510, rue Gosford.
Étude des budgets de fonctionnement pour l’année 2017
La Commission sur les finances et l’administration et la Commission de la sécurité publique invitent la population à participer à l’étude publique des budgets de fonctionnement de la Ville de Montréal et des organismes sous son égide pour l’année 2017. Chaque unité d’affaires présentera publiquement, du du 2 au 12 décembre 2016, ses grandes orientations retenues. Par ailleurs, les recommandations seront adoptées le 12 décembre 2016 par chacune des commissions.
Novembre 2016
Vers une politique de développement social
La Commission sur le développement social et la diversité montréalaise invite la population à participer à une consultation publique qui se déroulera à compter du 15 novembre 2016 et qui portera sur le projet de Politique de développement social. L'assemblée publique de présentation du dossier aura lieu le mardi 15 novembre, à 19 h, à l'hôtel de ville de Montréal.
Il sera possible de participer de deux façons à cette consultation, soit :
- En répondant dès maintenant au sondage en ligne sur realisonsmtl.ca/devsocial. Ce sondage alimentera directement la réflexion des membres de la commission, une première pour une commission permanente du conseil municipal et d'agglomération de Montréal;
- En présentant un mémoire ou une opinion à la commission, lors d'une des assemblées publiques prévues à cet effet, au début de l'année 2017.
Les séances d'audition des mémoires se dérouleront le mercredi 11 janvier 2017, à 13 h 30 à la mairie d'arrondissement du Sud-Ouest, le vendredi 13 janvier 2017, à 13 h 30 au Centre communautaire de l'Est à Pierrefonds, le mercredi 18 janvier 2017, à 13 h 30 à la mairie d'arrondissement de Montréal Nord et le jeudi 19 janvier 2017, à 19 h à l'hôtel de ville de Montréal.
Les personnes et organismes intéressés à présenter un mémoire doivent s'inscrire avant le 25 novembre en remplissant le formulaire d'inscription disponible sur realisonsmtl.ca/devsocial.
Modification proposée au Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – projet d’aménagement de la Plage de Verdun
La Commission sur le schéma d’aménagement et de développement de Montréal tiendra une assemblée publique sur le projet de règlement numéro P-RCG 14-029-2 modifiant le Schéma d'aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal (RCG 14-029).
Le projet de règlement vise à permettre de déroger aux dispositions relatives à la plaine inondable dans le cadre du projet d'aménagement de la plage de Verdun, situé en bordure du fleuve Saint-Laurent (parties des lots 3 943 640, 1 619 416 et 1 619 415), à l’arrière de l’Auditorium de Verdun, situé à l'extrémité sud de la rue de l'Église, dans l’arrondissement de Verdun. Il a une portée ponctuelle sur le territoire de l’agglomération de Montréal. La commission invite tant les citoyens que les représentants d’organismes à participer à cette assemblée publique
Étude du Programme triennal d’immobilisations 2017-2018-2019
La Commission sur les finances et l’administration invite la population à participer, du 4 au 14 novembre 2016, à l’étude publique du Programme triennal d’immobilisations 2017-2018-2019 de la Ville de Montréal. Chaque unité d’affaires présentera notamment ses investissements stratégiques en liens avec les services à la population. Les recommandations seront adoptées le 14 novembre 2016.
Octobre 2016
Consultation publique sur l’aménagement des bâtiments dans une perspective de développement durable
La Commission sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs vous invite à participer à une consultation publique portant sur l’intégration des principes du développement durable à la construction et à la rénovation des bâtiments sur le territoire de la Ville de Montréal. L’assemblée publique de présentation du dossier aura lieu le jeudi 20 octobre à 19 h, tandis que les séances d’audition des mémoires se dérouleront le lundi 14 novembre à 19 h, ainsi que le mardi 15 novembre à 9 h 30 et le vendredi 18 novembre à 9 h 30 à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Montréal.
Assemblée publique de consultation sur l’aménagement axé sur le transport collectif (Transit Oriented Development –TOD)
La Commission sur le schéma d’aménagement et de développement de Montréal vous invite à participer, le mardi 1er novembre 2016 à 19 h, à la présentation du Service de la mise en valeur du territoire portant sur le concept de l’aménagement axé sur le transport collectif (Transit Oriented Development –TOD), tel qu’inscrit au Schéma.
Septembre 2016
Modification proposée au Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – projet d’aménagement de la Plage de l’Est
La Commission sur le schéma d’aménagement et de développement de Montréal vous invite à une assemblée publique de consultation concernant les modifications proposées au Schéma visant à permettre de déroger aux dispositions relatives à la plaine inondable dans le cadre du projet d'aménagement de la plage de l'Est, situé en bordure du fleuve Saint-Laurent, entre les 94e et 96e Avenues de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles et, le cas échéant, ses effets sur la réglementation d’urbanisme de l’arrondissement. L’assemblée aura lieu, le mercredi le 21 septembre 2016 à 19 h, à l'hôtel de ville de Montréal, salle du conseil, Métro Champ-de-Mars.
Étude publique du rapport annuel 2015 de l'ombudsman de Montréal
La Commission de la présidence du conseil vous invite à prendre connaissance du Rapport annuel de l’ombudsman de Montréal à l’occasion d'une assemblée publique, le mercredi 14 septembre 2016 à 19 heures, à l'hôtel de ville de Montréal, salle du conseil, Métro Champ-de-Mars.
Août 2016
Vers un conseil des politiques alimentaires à Montréal: réponse du comité exécutif au rapport de consultation de la Commission sur le développement social et la diversité montréalaise.
La réponse du comité exécutif au rapport de la Commission sur le développement social et la diversité montréalaise relativement à l'opportunité pour Montréal de se doter d'un conseil des politiques alimentaires a été déposée à l'assemblée ordinaire du conseil municipal du lundi 22 août 2016. Cliquez ici pour la consulter.
Juin 2016
Consultation publique sur l’avenir du secteur manufacturier à Montréal
La Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation vous invite à participer, le jeudi 16 juin 2016 à 19 h, à la présentation du Service du développement économique portant sur l’avenir du secteur manufacturier à Montréal. Les séances publiques d’audition des mémoires et des opinions ainsi que d’adoption des recommandations se dérouleront au cours de l’automne 2016.
Mai 2016
Le dépôt du rapport du vérificateur général de la Ville de Montréal pour l’exercice terminé le 31 décembre 2015
La Commission sur les finances et l’administration invite la population à participer, le 31 mai 2016 à 19 h, à l’étude publique du rapport du vérificateur général de la Ville de Montréal pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2015. La séance se déroule à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, au 275, rue Notre-Dame Est (Métro Champ-de-Mars). En plus de la vérification des états financiers annuels, le vérificateur a pour mandat d'évaluer la performance des principaux programmes et activités de la Ville sous l'angle de l'efficacité, de l'efficience et de l'économie des ressources financières. Les recommandations de la commission seront adoptées mercredi 8 juin 2016, à 17 h, à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, au 275, rue Notre-Dame Est.
Avril 2016
Adoption des recommandations sur le projet de Politique de stationnement de Montréal
La Commission sur le transport et les travaux publics adoptera ses recommandations sur le projet de Politique de stationnement de Montréal, lors de la séance publique du jeudi 14 avril 2016, à 19h, à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Montréal, 275 rue Notre-Dame Est.
Février 2016
Consultation publique sur le projet de Politique de stationnement de Montréal
La Commission sur le transport et les travaux publics invite la population à participer, le lundi 15 février 2016 à 19 h, à la présentation du Service de la mise en valeur du territoire portant sur le projet de Politique de stationnement de Montréal. L’audition publique des mémoires débutera le 10 mars 2016.
Décembre 2015
Adoption des recommandations : les enjeux et les impacts du bannissement des sacs d’emplettes à usage unique dans les commerces de détail sur le territoire de la Ville de Montréal
La Commission sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs invite la population à participer, le mardi 8 décembre 2014, à 14 h, à une assemblée publique visant l’adoption de ses recommandations sur les enjeux et les impacts du bannissement des sacs d’emplettes à usage unique dans les commerces de détail de la Ville de Montréal.
Novembre 2015
Étude des budgets de fonctionnement pour l’année 2016
La Commission sur les finances et l’administration et la Commission de la sécurité publique invitent la population à participer à l’étude publique des budgets de fonctionnement de la Ville de Montréal et de ses organismes sous son égide pour l’année 2016. Les séances se dérouleront du 27 novembre au 4 décembre 2015. Chaque unité d’affaires présentera les grandes orientations retenues. Les recommandations seront adoptées le 7 décembre 2015 par chacune des commissions.
Octobre 2015
Report de la séance publique d’adoption des recommandations : les enjeux et les impacts du bannissement des sacs d’emplettes à usage unique dans les commerces de détail sur le territoire de la Ville de Montréal
La Commission sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs informe les personnes concernées par le dossier que la séance d’adoption des recommandations qui devait se dérouler le 4 novembre 2015, à 14 h, est reportée au 8 décembre 2015.
Adoption des recommandations : les enjeux et les impacts du bannissement des sacs d’emplettes à usage unique dans les commerces de détail sur le territoire de la Ville de Montréal
La Commission sur l’eau, l’environnement, le développement durable et les grands parcs invite la population à participer, le mercredi 4 novembre 2015, à 14 h, à une assemblée publique visant l’adoption de ses recommandations suite à la consultation réalisée en mai et juin sur les enjeux et les impacts du bannissement des sacs d’emplettes à usage unique dans les commerces de détail de la Ville de Montréal.
Étude du Programme triennal d’immobilisations 2016-2017-2018
La Commission sur les finances et l’administration invite la population à participer, le 23 octobre et du 30 octobre au 6 novembre 2015, à l’étude publique du Programme triennal d’immobilisations 2016-2017-2018 de la Ville de Montréal. Chaque unité d’affaires présentera notamment ses investissements stratégiques en liens avec les services à la population. Les recommandations seront adoptées le 6 novembre 2015.
Septembre 2015
Consultation publique sur l’opportunité pour l’agglomération de Montréal de se doter d’un conseil des politiques alimentairespour l’agglomération de Montréal de se doter d’un conseil des politiques alimentaires
La Commission sur le développement social et la diversité montréalaise invite la population à participer, le mercredi 16 septembre 2015 à 19 h, à une présentation du Service de la diversité sociale et des sports portant sur l’opportunité, pour l’agglomération montréalaise, de se doter d’un conseil des politiques alimentaires, à l'instar d'autre villes canadiennes et américaines.