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Transport et environnement
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Commissions permanentes
Comment améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal?
Commission responsable du dossier:
Commission sur les transports et les travaux publics
Avis public
Avis public (2014-03-31)
[52,5 ko - 1 page]
Invitation
Invitation (2014-03-31)
[23,6 ko - 1 page]
Communiqué
Communiqué (2014-03-31)
[104 ko - 2 pages]
Documents de consultation
Les moyens d'améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et le service de taxi dans l'agglomération de Montréal - BTM (présentation publique) (2014-04-15)
[4 Mo - 40 pages]
Sécurité des chauffeurs de taxi - SPVM (présentation publique) (2014-04-15)
[397,7 ko - 18 pages]
Document de consultation (2014-03-31)
[349,1 ko - 8 pages]
Mémoires
Consulter la page des mémoires
Procès-verbaux
Procès-verbal (2014-05-21)
[28,4 ko - 4 pages]
Procès-verbal (2014-05-12)
[36 ko - 5 pages]
Procès-verbal (2014-05-07)
[36,8 ko - 6 pages]
Procès-verbal (2014-04-15)
[68,3 ko - 13 pages]
Rapports
Rapport et recommandations - Les moyens d’améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et des usagers ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal - déposé au Conseil d'agglomération le 19 juin 2014
[122,3 ko - 28 pages]
Rapport et recommandations - Les moyens d’améliorer la sécurité des chauffeurs de taxi et des usagers ainsi que le service du transport par taxi dans l’agglomération de Montréal - déposé au CM le 16 juin 2014
[122,1 ko - 28 pages]
Recommandations (2014-05-21)
[24,9 ko - 4 pages]
Suivi de l'Administration
Politique sur l'industrie du taxi : l'industrie du taxi, un joueur incontournable dans l'offre de transport montréalais (2014-08-11)
[314,4 ko - 11 pages]
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