Annonces de la Ville
Communiqués
Appels d’offres
Avis publics
Offres d’emploi
Avis publics  
  Archives
    Pour consulter les documents en archives, choisissez l'année et le mois correspondant à votre recherche.  
   
 
   
Accueil > Avis publics
  Version imprimable Version imprimable
16 avril 2014
Ordonnances - événements
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Promulgation Règlements RCA14 17223, RCA14 17224 et RCA14 17225
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Promulgation Règlement RCA14 17220 - Règlement d'emprunt
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Demande d'approbation référendaire - PP-76 - 4824, chemin de la Côte-des-Neiges
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Demande d'approbation référendaire - PP-75 - 7455, boul. Saint-Anne-de-Bellevue (ancien motel Raphaël)
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Demande d'approbation référendaire PP-72 - 5505 à 5527, chemin de la Côte-Saint-Luc
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Invitation - Séance du conseil du 5 mai 2014 à 19 h - 6767, chemin de la Côte-des-Neiges
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
pointillé
15 avril 2014
Demande de dérogation mineure - 7353-7359, rue Saint-André
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demande de dérogation mineure - 10, rue Villeray
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demandes de dérogations mineures aux dispositions du règlement de zonage
Montréal-Nord
Dérogations mineures numéros DM3000754729 et DM3000756902
Pierrefonds–Roxboro
Demandes de dérogations mineures numéros 1883-397 et 1883-398
Saint-Léonard
Projet particulier PPCMOI 2013-02-C04-29 - Approbation référendaire
Saint-Léonard
Règlement numéro 1886-333 - Assemblée publique de consultation
Saint-Léonard
Règlement numéro 1886-330 - Approbation référendaire
Saint-Léonard
Règlements numéros 2194 et 2196-1 - Entrées en vigueur
Saint-Léonard
Collecte des branches sans frais
Pierrefonds–Roxboro
Consommation de boissons alcoolisées
Pierrefonds–Roxboro
Demandes de dérogations mineures
Anjou
Entrée en vigueur -Règlements RCA-65-1 et RCA-101-1
Rosemont–La Petite-Patrie
Ordonnances 2014-26-076 à 079
Rosemont–La Petite-Patrie
Dérogation mineure - 4371, avenue Charlemagne
Rosemont–La Petite-Patrie
Entrée en vigueur Règlement 01-279-35
Rosemont–La Petite-Patrie
Avis public : Demandes de dérogations mineures
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Assemblée de consultation publique - Projet particulier numéro PP-92
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
pointillé
14 avril 2014
Avis public : PP-92 - Assemblée publique
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
pointillé
12 avril 2014
Demande de participation à un référendum
Ville-Marie
Règlements mod. règl. dérogations mineures CA-24-217
Ville-Marie
Assemblée publique de consultation - Règlement modifiant le Règlement sur les opérations cadastrales
Ville-Marie
Règlement et ordonnances
Ville-Marie
Assemblée public de consultation
Ville-Marie
pointillé
11 avril 2014
Entrée en vigueur d'ordonnances (11-010 et 14-006)
Greffe
pointillé
10 avril 2014
Éviction - 10 avril 2014
Saint-Laurent
Invitation au lancement d'une vaste consultation citoyenne
Verdun
Prochaine séance du conseil d'arrondissement - 14 avril 2014
Lachine
Vente à l'encan
LaSalle
Avis de consultation_projet particulier_4030 Saint-Ambroise
Le Sud-Ouest
Avis_consultation_Stationnement
Le Sud-Ouest
Ordonnances_Avril_2014
Le Sud-Ouest
Entrée en vigueur RCA14_22006
Le Sud-Ouest
Avis de consultation_projet particulier_3833 St-Jacques
Le Sud-Ouest
Assemblée publique de consultation - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
Le Plateau-Mont-Royal
Adoption et entrée en vigueur - règlement 2014-04
Le Plateau-Mont-Royal
Assemblée publique de consultation - Règlement 01-277-68
Le Plateau-Mont-Royal
Assemblée publique de consultation - Règlement 01-277-66
Le Plateau-Mont-Royal
Assemblée publique de consultation - projet particulier pour le 5839, avenue de l'Esplanade
Le Plateau-Mont-Royal
Demande d'approbation référendaire - Règlement 01-277-67
Le Plateau-Mont-Royal
Demande d'approbation référendaire - projet particulier pour le lot 2 003 130 situé sur la rue Saint-Dominique
Le Plateau-Mont-Royal
Demande d'approbation référendaire - projet particulier pour le 5390-5394, avenue du Parc
Le Plateau-Mont-Royal
Ordonnances
Le Plateau-Mont-Royal
pointillé
9 avril 2014
Rencontre d'information - Future école primaire de L'Île-des-Soeurs
Verdun
Règlement 1516-7 modifiant le règlement 1516, tel qu'amendé, concernant l'occupation du domaine public.
Verdun
Ordonnances édictées par le conseil d'arrondissement
Verdun
Rapport des activités 2013 du Service de sécurité incendie de Montréal - Commission de la sécurité publique - 23 avril 2014
Greffe
pointillé
8 avril 2014
Assemblée publique de consultation - 35, rue Jean-Talon Ouest
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demande d'approbation référendaire 01-283-82
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Assemblée publique de consultation - 7990, rue Iberville
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Avis public : Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - Projet de Résolution numéro PP-91
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Avis public : Avis aux personnes ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - Projet de Résolution numéro PP-90
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Avis de tenue de registre - Règlements CA29 0074 et CA29 0075
Pierrefonds–Roxboro
Ordonnances
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Assemblée publique de consultation - projets particulers PP27-0177, PP27-0197 et PP27-0198
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes d'approbation référendaire - Projet de règlement d'urbanisme 01-275-97
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes d'approbation référendaire - Projet particulier PP27-0195 relatif à l'immeuble sis au 1505, rue de Beaurivage
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes d'approbation référendaire - Projet particulier PP27-0199 relatif au lot 1 979 555 de la rue Tellier
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes d'approbation référendaire - Projet particulier PP27-0200 relatif à l'immeuble sis au 3193, rue Ontario Est
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
pointillé
4 avril 2014
APPEL D'OFFRES PUBLIC CDN-NDG-14-AOP-BT-013
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
pointillé
3 avril 2014
Éviction - 4 avril 2014
Saint-Laurent
Promulgation de règlements : 01-274-35 et RCA13 09010
Ahuntsic–Cartierville
Etude de demande de démolition_Ville-Émard
Le Sud-Ouest
Etude de demande de démolition_Sud-Ouest
Le Sud-Ouest
Demandes de démolition - 5834, rue Clark et 4142, rue Saint-André
Le Plateau-Mont-Royal
Entrée en vigueur - Règlement 01-277-64
Le Plateau-Mont-Royal
Entrée en vigueur du règlement RCG 14-004
Greffe
pointillé
2 avril 2014
Dérogation à l'interdiction de convertir en copropriété divise - 9344 à 9346, avenue Bruchesi
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
pointillé
1er avril 2014
Dérogation à l'interdiction de convertir en copropriété divise - 8475 à 8479, Saint-Denis
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Entrée en vigueur - Règlements 01-275-92 et 01-275-94
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
AVIS PUBLIC - ENTRÉE EN VIGUEUR DE RÈGLEMENTS (14-011)
Greffe
pointillé
< Mois précédentMois suivant  >
 
 
© Tous droits réservés, Ville de Montréal