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22 août 2014
Assemblée extraordinaire PTI - 2014 09 02
Rosemont–La Petite-Patrie
pointillé
21 août 2014
Programme triennal des immobilisations 2015-2016-2017
Le Sud-Ouest
Registre pour le règlement d'emprunt LAS-0095
LaSalle
Séance extraordinaire du conseil - Budget - PTI 2015-2016-2017 - 2 septembre 2014
Lachine
Demande de dérogation mineure relative à l'immeuble sis au 1905, rue De Salaberry
Ahuntsic–Cartierville
pointillé
20 août 2014
Ordonnance 14-14-19 - exemptions unités de stationnement - 9224-9228, 17e Avenue
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS
Verdun
Programme triennal d'immobilisations 2015-2016-2017
Pierrefonds–Roxboro
INVITATION - Séance extraordinaire et séance ordinaire du conseil - 2 septembre 2014 - 18h et 19h - Centre sportif de Notre-Dame-de-Grâce
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Rapport du maire sur la situation financière 2013
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Promulgation RCA14 17233 - installation câbles chauffants - 5700, avenue Westbury
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Ordonnances - événements - passage piétons - murales
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
pointillé
19 août 2014
Procédure d'approbation référendaire - PP14-14009 - 8525-8527, rue Berri (École St-Gérard)
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Programme triennal d'immobilisations 2015-2017 - Séance extraordinaire
Saint-Léonard
Assemblée publique de consultation règlement 1563-7
Montréal-Nord
Séance extraordinaire - Adoption du programme triennal d'immobilisations pour la période 2015-2017
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Assemblée publique de consultation - Projets particuliers PP27-202 et PP27-0204, et projet de règlement relatif à la cession aux fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes de dérogations mineures aux dispositions du règlement de zonage
Montréal-Nord
Demande d'autorisation d'un usage conditionnel
Montréal-Nord
Demande d'autorisation d'un usage conditionnel
Montréal-Nord
Assemblée publique de consultation projet de règlement RGCA11-10-0007-4
Montréal-Nord
Demande de démolition d'un immeuble
Anjou
pointillé
18 août 2014
Assemblée publique de consultation - PP14-14010 (8464, 10e Avenue) et PP14-14011 (7701 à 7711, 17e Avenue)
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
pointillé
14 août 2014
Meeting for the adoption of the three-year capital expenditure program
LaSalle
Séance du conseil pour l'adoption du PTI
LaSalle
Consultation - RCA08-08-0001-74
Saint-Laurent
DM_14_aout_2014
Saint-Laurent
SIGNATURE D'UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE
Verdun
Assemblée publique de consultation : Premier projet de résolution CA14 090233 visant à autoriser la démolition des 3 bâtiments situés aux 9700, 9710 et 9720, boulevard Saint-Laurent et la construction d'un bâtiment d'habitation de 8 étages
Ahuntsic–Cartierville
Assemblée publique de consultation : Premier projet de résolution CA14 090234 visant à autoriser l'agrandissement du bâtiment situé au 5079, boulevard Gouin Ouest - Lot 1434326 du cadastre du Québec
Ahuntsic–Cartierville
Assemblée publique de consultation : Projet de règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin de permettre la réalisation d'un projet de développement résidentiel aux 9700, 9710 et 9720, boulevard Saint-Laurent
Ahuntsic–Cartierville
Demande d'usage conditionnel_1130_rue Ottawa_Débit boissons alcooliques
Le Sud-Ouest
pointillé
13 août 2014
Dérogation mineure DM 3000818642
Pierrefonds–Roxboro
pointillé
12 août 2014
Règlement numéro 1887-19 entrée en vigueur
Saint-Léonard
Règlement numéro 1886-336 - Approbation référendaire
Saint-Léonard
Avis de promulgation règlement RGCA13-10-0007-3
Montréal-Nord
Demande de dérogation mineure - 7331, rue Hochelaga
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Demandes d'approbation référendaire - Règlement d'urbanisme 01-275-100
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Ordonnances
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Usage conditionnel -5730, 10e Avenue
Rosemont–La Petite-Patrie
Entrée en vigueur - Règlement 01-279-38
Rosemont–La Petite-Patrie
Dérogation mineure - 5365-5375, 1e Avenue
Rosemont–La Petite-Patrie
Avis public : Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
AVIS PUBLIC
Greffe
AVIS PUBLIC
Greffe
Demandes de dérogations mineures
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
pointillé
9 août 2014
Demande de dérogation mineure - 8350, rue Jeanne-Mance
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demande de dérogation mineure - 1006-1008, rue Jean-Talon Ouest
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demande de démolition
Ville-Marie
Règlement sur les clôtures (CA-24-225)
Ville-Marie
Règlement sur les clôtures (CA-24-225)
Ville-Marie
pointillé
7 août 2014
Entrée en vigueur règlement numéro RCA14-08-1-2 et RCA08-08-0003-8
Saint-Laurent
Assemblée publique de consultation - Premier projet de résolution CA14 090073 visant à autoriser la construction de plusieurs immeubles résidentiels au 10000, rue Meilleur – Lot 1488873 du cadastre du Québec
Ahuntsic–Cartierville
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin de permettre la réalisation d'un projet résidentiel sur le lot 1488873 du cadastre du Québec - 10000, rue Meilleur
Ahuntsic–Cartierville
Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise - 10735 à 10739 rue Berri
Ahuntsic–Cartierville
pointillé
6 août 2014
MODIFICATION DE L'ENDROIT DE LA TENUE DU CONSEIL
Verdun
ORDONNANCES ÉDICTÉES PAR LE CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
Verdun
INVITATIONS - Soirée d'information sur le PTI - 20 août 2014 - 19 h - 5160, boul. Décarie, 4ième étage et CA Extraordinaire sur le PTI - 2 septembre 2014 - 18 h - 6445, avenue de Monkland
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Assemblée de consulation publique - RCA14 17232 - 28 août 2014 - 18h30 - 5160, boul. Décarie, 4ième étage
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Demande de dérogation mineure - 6767, chemin de la Côte-des-Neiges
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
pointillé
5 août 2014
Règlement numéro 1886-331 Promulgation
Saint-Léonard
Entrée en vigueur du règlement RCA 40-10
Anjou
Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement d'Anjou
Anjou
pointillé
4 août 2014
Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise
Ville-Marie
pointillé
2 août 2014
Règlements
Ville-Marie
pointillé
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