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20 novembre 2009
Calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Demande de dérogations mineures
Ville-Marie
pointillé
19 novembre 2009
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÉSOLUTION CA09 210410
Verdun
AVIS DE MOTION SERA DONNÉ EN VUE D'ADOPTER LE RÈGLEMENT IMPOSANT UNE TAXE RELATIVE AUX SERVICES POUR L'EXERCICE FINANCIER 2010
Verdun
pointillé
18 novembre 2009
Assemblée de consultation publique
LaSalle
Assemblée de consultation publique
LaSalle
Assemblée publique de consultation le mardi 1er décembre 2009 : agrandissement du Complexe des sciences de l'Université Concordia
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Avis public demandes de révision administrative
Greffe
pointillé
17 novembre 2009
Avis public : Assemblée publique PP-41-1
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Ordonnances no 2009-26-190, 2009-26-191 et 2009-26-192
Rosemont–La Petite-Patrie
Demande d'autorisation d'un usage conditionnel - 908, rue de Bellechasse
Rosemont–La Petite-Patrie
Invitation séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 24 novembre 2009
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
pointillé
16 novembre 2009
Séance extraordinaire - Budget 2010 et programme des immobilisations 2010-2011-2012
Le Plateau-Mont-Royal
pointillé
14 novembre 2009
Avis public : Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
pointillé
13 novembre 2009
Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement - 23 novembre 2009 à 20 h 30
Ahuntsic–Cartierville
Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement : 23 novembre 2009 à 19 h – Budget 2010 et Programme triennal d'immobilisations 2010-2011-2012
Ahuntsic–Cartierville
Dépôt d'avis de motion
LaSalle
Séance spéciale du budget
LaSalle
Entrée en vigueur d'ordonnance - 08-057
Greffe
pointillé
12 novembre 2009
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 1700-72
Verdun
DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE (3779 RUE WELLINGTON, 7410 RUE CHURCHILL, 13-17 6E AVENUE)
Verdun
Avis public - Séance spéciale - Désignation d'un maire suppléant
Outremont
Avis public - Adoption du budget 2010
Outremont
pointillé
11 novembre 2009
Résumé de modifications au Plan d'urbanisme - 04-047-68, 04-047-82, 04-047-87, 04-047-88 et 04-047-89
Greffe
Entrée en vigueur du règlement 09-048
Greffe
pointillé
10 novembre 2009
Séance extraordinaire portant sur le budget de l'exercice financier de l'année 2010 et le programme triennal d'immobilisations
Anjou
Séance ordinaire du conseil d'arrondissement - 17 novembre 2009
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
pointillé
9 novembre 2009
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE L'ARRONDISSEMENT DE VERDUN
Verdun
Changement de date de réunion
L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
Avis public budget 2010 - parution du 8 novembre 2009
L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
pointillé
8 novembre 2009
Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
Pierrefonds–Roxboro
Avis de motion - Règlement sur la taxe relative aux services pour l'exercice financier 2010
Pierrefonds–Roxboro
Budget 2010 et Programme triennal d'immobilisations 2010-2011-2012 de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
Pierrefonds–Roxboro
pointillé
7 novembre 2009
Budget 2010 - Programme triennal d'immobilisations 2010-2011-2012
Rosemont–La Petite-Patrie
Demande d'autorisation d'exercer un usage conditionnel
Ville-Marie
Demande de dérogation mineure
Ville-Marie
pointillé
6 novembre 2009
ERRATUM
Greffe
pointillé
5 novembre 2009
Demande de démolition
Le Plateau-Mont-Royal
Budget 2010 et programme triennal d'immobilisations 2010-2011-2012
Lachine
Demande de dérogation - 6836 Mazarin
Le Sud-Ouest
pointillé
4 novembre 2009
Invitation à la soirée d'information sur le budget 2010 et le Programme triennal d'immobilisation : jeudi 19 novembre, 19 h
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement RCA09 17173 modifiant le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006) afin de permettre de déroger au nombre minimal d'unités de stationnement
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Invitation à la séance du conseil d'arrondissement du lundi 16 novembre, 19 h
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Aliénation de biens
Greffe
pointillé
3 novembre 2009
Assemblée publique de consultation - 3301-3311, boulevard Saint-Joseph Est
Rosemont–La Petite-Patrie
Ordonnance 2009-26-193
Rosemont–La Petite-Patrie
Prochaine séance ordinaire du conseil d'arrondissement - 16 novembre 2009
Rosemont–La Petite-Patrie
Adoption et entrée en vigueur - RCA06-14001-6
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Avis public aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à une référendum pour le Règlement 01-275-47
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Avis public de consultation Règlement 01-275-49, mardi le 3 novembre 2009
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Séance extraordinaire - Budget
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Avis public aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à une référendum pour le Règlement 01-275-48
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Avis public pour une assemblée publique de consultation pour les projets particuliers PP27-0113, 0114, 0115 et 0118 et les règlements 01-275-49 et 01-275-52
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
pointillé
2 novembre 2009
AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO LAS-0051
LaSalle
Entrée en vigueur du règlement 09-050
Greffe
pointillé
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