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18 décembre 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Ordre du jour
[78674 ko]
Procès verbal
[174 ko]
12 décembre 2014 13h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
06 - Article 6.01 - Rapport Commission finances.pdf
[115 ko - 14 pages]
06 - Article 6.02 - Rapport CSP.pdf
[84 ko - 8 pages]
Ordre du jour
[36520 ko]
Procès verbal
[123 ko]
27 novembre 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
20 - Article 20.13.pdf
[426 ko - 23 pages]
20 - Article 20.26.pdf
[106 ko - 5 pages]
Ordre du jour
[76988 ko]
Procès verbal
[175 ko]
27 novembre 2014 14h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
30 - Article 30.01 - Budget Agglo.pdf
[70 ko - 3 pages]
30 - article 30.02 - Budget STM.pdf
[640 ko - 26 pages]
41 - Article 41.01.pdf
[560 ko - 82 pages]
41 - Article 41.02.pdf
[175 ko - 7 pages]
41 - Article 41.03.pdf
[215 ko - 10 pages]
41 - Article 41.04.pdf
[212 ko - 9 pages]
41 - Article 41.05.pdf
[174 ko - 7 pages]
Ordre du jour
[9392 ko]
Procès verbal
[92 ko]
14 novembre 2014 13h30
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
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Ordre du jour
[2202 ko]
Procès verbal
[79 ko]
30 octobre 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
04 - Article 4.04 - Reponse du CE.pdf
[118 ko - 10 pages]
Ordre du jour
[57792 ko]
Procès verbal
[181 ko]
30 octobre 2014 14h00
Assemblée extraordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
30 - Article 30.01 - PTI[1].pdf
[92 ko - 3 pages]
30 - Article 30.02 - PTI STM[1].pdf
[2000 ko - 148 pages]
Ordre du jour
[207 ko]
Procès verbal
[116 ko]
18 septembre 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
Salle du conseil de l'hôtel de ville
30 - Article 30.01 Pieces[1].pdf
[31503 ko - 32 pages]
41 - Article 41.01 - Pieces1142622006[1].pdf
[3559 ko - 12 pages]
41 - Article 41.02 - Pieces1142622005[1].pdf
[32245 ko - 31 pages]
Ordre du jour
[98982 ko]
Procès verbal
[755 ko]
21 août 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
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Ordre du jour
[100382 ko]
Procès verbal
[223 ko]
19 juin 2014 17h00
Assemblée ordinaire
Détail de l'événement
Salle du conseil de l'hôtel de ville
30 - Article 30.05 - Pieces1146101004.pdf
[1076 ko - 121 pages]
Ordre du jour
[78848 ko]
Procès verbal
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