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Ordres du jour et procès verbaux

Assemblées du conseil municipal


	Ordres du jour et procès verbaux Assemblées du conseil municipal fr

24 décembre 2021 10h00
Assemblée extraordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

		Ordre du jour et documents décisionnels [381 ko]
		Ordre du jour [100 ko]
		Procès verbal [107 ko]

22 décembre 2021 13h00
Assemblée extraordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

		Ordre du jour et documents décisionnels [17826 ko]
		Ordre du jour [83 ko]
		Procès verbal [144 ko]

20 décembre 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

07 - Point 7.03_Pieces1217404001_amende.pdf [10875 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [210152 ko]
		Ordre du jour [219 ko]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [128 ko]
		Procès verbal [419 ko]

29 novembre 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Via téléconférence
Via téléconférence

		Ordre du jour et documents décisionnels [101044 ko]
		Ordre du jour [169 ko]
		Procès verbal [298 ko]

27 septembre 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

		Ordre du jour et documents décisionnels [489085 ko]
		Ordre du jour [367 ko]
		Procès verbal [831 ko]

23 août 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

		Ordre du jour et documents décisionnels [289675 ko]
		Ordre du jour [316 ko]
		Procès verbal [769 ko]

14 juin 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

03 - Point 3.02 - PV20210517-v2.pdf [726 ko]
07 - Point 7.06 - Rapport vérificateur 2020.pdf [10772 ko]
07 - Point 7.08 - FINAL_RapportPublic_NA-SA.pdf [2023 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [427717 ko]
		Ordre du jour [318 ko]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [161 ko]
		Procès verbal [978 ko]

17 mai 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

07 - Point 7.14 - OdM_RA2020-FR_FINAL.pdf [26312 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [236662 ko]
		Ordre du jour [262 ko]
		Procès verbal [668 ko]

19 avril 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Via téléconférence
Via téléconférence

80 - Article 80.01 (30.02) - PJD_Plan directeur 2020-2030_final.pdf [94712 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [295230 ko]
		Ordre du jour [244 ko]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [119 ko]
		Procès verbal [638 ko]

22 mars 2021 13h00
Assemblée ordinaire


		Détail de l'événement

Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier
Salle du conseil de l'hôtel de ville, Édifice Lucien-Saulnier

03 - PV20210222_V2.pdf [703 ko]
07 - Article 7.16 - Rapport annuel BIG.pdf [2881 ko]

		Ordre du jour et documents décisionnels [123635 ko]
		Ordre du jour [249 ko]
		Résolutions à la suite d'une motion d'un conseiller [165 ko]
		Procès verbal [679 ko]

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