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La cérémonie d'assermentation 2017

Le 16 novembre prochain, les candidates et candidats élus à l’élection générale de la Ville de Montréal prêteront serment au Marché Bonsecours situé dans le Vieux-Montréal. Ils seront proclamés élus et assermentés pour un mandat de quatre ans.

Le serment des élus

Au Québec, l’article 313 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités prévoit que les élu.es doivent prêter serment au plus tard 30 jours suivant leur élection.

Le serment est un geste légal important, puisque le mandat de la personne élue débute seulement à partir du moment où elle prête serment.