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Services centraux

Service du greffe

Relève de la Direction générale adjointe aux services institutionnels

Directeur : Yves Saindon

Mission

  • Préparation, tenue et suivi des séances du comité exécutif, du conseil municipal et du conseil d’agglomération
  • Soutien opérationnel et professionnel aux commissions permanentes du conseil municipal et du conseil d’agglomération
  • Gestion des documents et des archives de la Ville, ainsi que le traitement et la signature des contrats
  • Application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur les archives
  • Gestion des processus électoral et référendaire

Objectifs 2017

  • Par rapport à 2013, le budget de l’élection municipale de 2017 est réduit de 6,6 %
    (1 M$). Dans ce contexte et compte tenu de l’inflation et de l’augmentation des coûts de système, maintenir les mesures mises en place afin de favoriser la participation électorale constitue un objectif ambitieux que le Bureau des élections entend relever.
  • Montréal est, parmi les villes membres du Réseau d’étalonnage municipal du Canada, celle qui connaît le plus grand nombre de demandes d’accès à l’information (plus de 9 000 par année sans compter celles du SPVM). Il nous faut bien comprendre ce phénomène avant de pouvoir proposer des mesures efficaces qui permettront de réduire significativement ce nombre. Nous tracerons un bilan de la situation et avec nos partenaires des arrondissements et du SPVM, nous proposerons des actions pour tendre à renverser ce phénomène.
  • Nous appuierons la réflexion et les démarches qui seront conduites par le Bureau de la présidence du conseil pour améliorer les modalités entourant la participation citoyenne à la période de questions lors des assemblées du conseil municipal.
  • Dans le cadre des célébrations du 375e anniversaire de Montréal, notre Section des Archives sera fortement sollicitée afin de contribuer à la réalisation de nombreux événements par la mise en valeur des archives de la Ville. Nous contribuerons avec enthousiasme et professionnalisme, sans ajout d'effectif, à toutes ces demandes.