Diffusion proactive

La diffusion proactive vise à rendre accessibles des informations de nature publique. Elle s’inscrit dans le courant d’ouverture et de transparence de la Ville de Montréal.

Allocations de départ et de transition aux élus

2014

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Archives photographiques

Archives photographiques de la Ville de Montréal, de 1920 à nos jours, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.
Archives photographiques (portail des Données ouvertes)

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Calendrier – Instances politiques – Ville centrale

Données relatives au calendrier des réunions des instances politiques de la ville centrale, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Calendrier – Instances politiques – Ville centrale (portail des Données ouvertes)

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Contrats – Comité exécutif

Données relatives aux contrats accordés par le comité exécutif, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Contrats – Comité exécutif (portail des Données ouvertes)

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Contrats – Conseil municipal et conseil d’agglomération

Données relatives aux contrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Contrats – Conseil municipal et conseil d’agglomération (portail des Données ouvertes)

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Contrats - Octroyés par les fonctionnaires

Données relatives aux contrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Contrats - Octroyés par les fonctionnaires (portail des Données ouvertes)

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Contrats et subventions

Outils de visualisation des contrats et des subventions octroyés par la Ville de Montréal (Bureau de la ville intelligente).

Contrats et subventions

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Données électorales

Données relatives aux élections générales libérées par la Direction du greffe dans le cadre de l’initiative des données ouvertes de la Ville de Montréal.
Données électorales

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États financiers des partis politiques

En vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., chapitre E-2.2), chaque parti politique autorisé doit déposer, le 1er avril de chaque année, un rapport financier composé d’un bilan, d’un état des résultats et d’un état des flux de trésorerie.

2015

2014

2013

2012

2011

2010

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Inventaire des fichiers de renseignements personnels

L'inventaire des fichiers de renseignements personnels détenus par la Ville de Montréal en vertu de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

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Plan de classification

Le plan de classification des documents de la Ville de Montréal.

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Présence des élus au conseil municipal

Données relatives à la présence des élus au conseil municipal, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Présence des élus au conseil municipal (portail des Données ouvertes)

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Rapports de dépenses électorales - District Robert-Bourassa - 22 mars 2015

En vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., chapitre E-2.2), l'agent officiel d'un parti ou d'un candidat indépendant autorisé doit, dans les 90 jours qui suivent celui fixé pour le scrutin, transmettre au trésorier un rapport de ses dépenses électorales suivant la forme prévue par une directive du directeur général des élections.

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Rapports de dépenses électorales – Élection du 3 novembre 2013

En vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., chapitre E-2.2), l'agent officiel d'un parti ou d'un candidat indépendant autorisé doit, dans les 90 jours qui suivent celui fixé pour le scrutin, transmettre au trésorier un rapport de ses dépenses électorales suivant la forme prévue par une directive du directeur général des élections.

Partis politiques

Candidats indépendants

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Rémunération des élus

Tableau annuel comportant les informations sur les fonctions, la rémunération et l’allocation de dépenses de chacun des élus de la Ville de Montréal.

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Remboursement des allocations aux partis autorisés

Données relatives au remboursement des allocations aux partis autorisés, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Remboursement des allocations aux partis autorisés (portail des Données ouvertes)

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Remboursement des frais de recherches et de soutien

Données relatives au remboursement des frais de recherches et de soutien, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Remboursement des frais de recherches et de soutien (portail des Données ouvertes)

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Subventions - Comité exécutif

Données relatives aux subventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Subventions du comité exécutif (portail des Données ouvertes)

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Subventions - Conseil de ville et d'agglomération

Données relatives aux subventions accordées par le conseil municipal et le conseil d’agglomération, disponibles en données ouvertes à partir du portail des Données ouvertes de la Ville de Montréal.

Subventions - Conseil de ville et d'agglomération (portail des Données ouvertes)

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